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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102

Explanatory notes

… et un pouvoir de dispersion très élevés. C'est la plus dure des pierres gemmes. Ces qualités font que le … Les diamants polis au tonneau  dont la surface a été rendue luisante et brillante par un traitement chimique connu … Les diamants polis au tonneau dont la surface a été rendue luisante et brillante par un traitement chimique connu …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010

Explanatory notes

… professionnels, etc.) ainsi que les tables et cadres lumineux dépourvus de développeuse et sur lesquels les … de types très différents allant, par exemple, du coffret lumineux à fixation murale aux appareils à défilement …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9602

Explanatory notes

… végétales ou minérales à tailler .         Sous réserve des exclusions mentionnées ci‑après, relèvent notamment de ce … impressions obtenues en cours de moulage. Sous réserve des exclusions mentionnées ci‑après, relèvent notamment de ce …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411

Explanatory notes

… sont transformés par leur passage dans la tuyère en un flux de gaz animé d'une vitesse élevée. La réaction de ce flux de gaz issu du moteur fournit la force motrice pouvant … propulser un véhicule aérien. Dans les turboréacteurs les plus simples, le compresseur et la turbine sont montés sur …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415

Explanatory notes

… les différents blocs fonctionnent lorsqu’ils sont reliés l’un à l’autre. Les appareils du type « split-system » ne … envoie la vapeur chaude sous haute pression vers l’unité extérieure où la chaleur libérée par condensation …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514

Explanatory notes

… industriels à micro-ondes, par exemple). Sont, en revanche exclus de la présente position les machines et appareils … électriques consistent essentiellement en une enceinte plus ou moins close dans laquelle on réalise une température …   Les fours destinés à recuire ou à tremper le verre. Sont exclus de la présente position les appareils pour le …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116

Explanatory notes

… se rapporte à tous les ouvrages ( autres que ceux dont l'exclusion est prononcée par la Note 2 B) et la Note 3 du … lesquels les éléments en ces métaux présentent un caractère plus essentiel (perles fines ou de culture ou pierres gemmes …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017

Explanatory notes

… les flacons spéciaux (flacons-laveurs, à collerettes, à tubulures, etc.), les tubes spéciaux (tubes-laveurs, tubes à … etc.), les agitateurs, alambics, ballons (avec ou sans tubulures), bocaux gradués, boîtes pour la culture de … (boîtes de Kolle, de Roux, etc.), burettes (avec ou sans tubulures), capsules, carafes spéciales (jaugées, etc.), …

Section II > Chapitre 8 > Position 0805

Explanatory notes

… se distinguent des oranges ordinaires par leur forme plus petite et aplatie, par une plus grande facilité à être dépouillées de leur écorce, par une division plus nette de leurs segments et par une saveur plus sucrée …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013

Explanatory notes

… position les catégories suivantes d'articles, dont la plupart sont obtenus par pressage ou soufflage dans des … , tels que presse-papiers, serre-livres, coupes à épingles, plumiers, cendriers, écritoires et encriers. 4)    La … et autres appareils d'horlogerie ( n° 91.12 ). f)      Les luminaires et appareils d’éclairage et leurs parties, du …

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