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Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208

Explanatory notes

… d'horlogerie, qui se remonte au moyen d'une clé, soit directement à l'aide d'une manivelle. Dans certains cas, le … incorporant un mécanisme de boîtes à musique mais dont la fonction essentielle est utilitaire ou ornementale … les tasses ou les cartes de voeux contenant des modules électroniques musicaux ne sont pas non plus considérés comme …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… continue, dont les rangs sont disposés suivant une même direction et forment des mailles par engrènement de leurs … Les mailles de cette sorte de bonneterie glissent, à la traction, les unes sur les autres et confèrent, de ce fait, … d'un grand nombre de fils qui se déroulent dans la même direction (c'est‑à‑dire sur la longueur de l'étoffe dans la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433

Explanatory notes

… - Faucheuses, y compris les barres de coupe à monter sur tracteur 8433.30 - Autres machines et appareils de fenaison … présente position, notamment aux équipements amovibles pour tracteurs, tels que barres de coupe, moissonneuses, râteaux. …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103

Explanatory notes

… ou d'autres propriétés (dans le cas du quartz piézo-électrique, par exemple) des applications industrielles (horlogerie, outillage, électricité, etc.). Les dispositions du second paragraphe de … a)    Les saphirs travaillés, non montés, pour pointes de lecture ( n° 85.22 ). b)    Les pierres de l'espèce …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2843

Explanatory notes

… obtenus dans cet état, soit par dispersion ou pulvérisation électrique, soit par réduction d'un de leurs sels inorganiques. L' argent … en solutions colloïdales, additionnées de colloïdes protecteurs, tels que gélatine, caséine, colle de poisson, …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804

Explanatory notes

… éclairantes, etc., ainsi que pour le freinage des avions à réaction. Selon l'usage auquel ils sont destinés, ces … comprend normalement à sa partie supérieure un parachute‑extracteur , de dimensions réduites, dont l'ouverture est commandée par une traction sur la poignée de déclenchement. Le …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109

Explanatory notes

… complets et assemblés, autres que de montres. 9109.10 ‑ Fonctionnant électriquement 9109.90 ‑ Autres Cette position … classés au n° 84.12 , tels que ceux qui servent à actionner les boîtes à musique. b)    Les mouvements de … ceux à pendule, puis tous les mouvements d'horlogerie électriques, autres que ceux relevant des n°s 91.08 ou 91.10 …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2102

Explanatory notes

… position couvre aussi bien les levures vivantes, ou levures actives, que les levures mortes , c'est‑à‑dire devenues ou rendues inactives. Les levures vivantes servent généralement à …

Section I > Chapitre 5 > Position 0511

Explanatory notes

… en est exclu ( n° 30.02 ). 4)    La cochenille et les insectes similaires, impropres à l’alimentation humaine . La cochenille est un insecte vivant sur certains cactus. On trouve dans le commerce trois sortes de …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205