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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.3 > 9405.31
… Conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8434
… Machines à traire et machines et appareils de laiterie. …
Explanatory notes
… les machines et appareils, tant fermiers qu’industriels, destinés au traitement du lait ou à sa transformation en … qui assurent la production continue de beurre, se composent essentiellement de moteurs électriques qui entraînent des … commerciales diverses, à l’exclusion des machines de l’espèce assurant de surcroît l’empaquetage ou un pesage …Section XV > Chapitre 72 > Position 7216
… Profilés en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.16 ‑ Profiles en fer ou en aciers non alliés (+). 7216.10 - … n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris … des ailes n'excède pas 0,66 fois la hauteur du profilé et est inférieure à 300 mm. N°s 7216.10, 7216.21, 7216.22, …Section VII > Chapitre 40 > Position 4010
… Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc …
Explanatory notes
… 40.10 ‑ Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc … - Courroies transporteuses : 4010.11 - - Renforcées seulement de métal 4010.12 - - … comprend aussi bien les courroies de longueur indéterminée destinées à être coupées à dimension, que les courroies déjà …Section VI > Chapitre 28 > Position 2830
… Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… 28.30 - Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou … (H 2 S) du n° 28.11. L'ancienne appellation de sulfhydrates est plus spécialement réservée aux hydrogénosulfures. Les … carbonate de sodium, il donne le kermès minéral , constitué essentiellement par du trisulfure d'antimoine et du …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913
… Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. …
Explanatory notes
… 69.13 - Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. … position couvre une grande variété d'articles en céramique essentiellement conçus pour la décoration intérieure, … ou à la décoration des locaux ou autres lieux. Tel est le cas des : a) Corniches, frises et ornements …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301 > 3301.1
… Huiles essentielles d'agrumes …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5906
… Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 59.02. …
Explanatory notes
… 59.06 ‑ Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 59.02. 5906.10 ‑ Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20 cm ‑ … sanitaires, etc. Certains des tissus de cette position, destinés notamment à l'ameublement et consistant en des …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806
… Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. …
Explanatory notes
… 18.06 ‑ Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao (+). … 1806.32 ‑ ‑ Non fourrés 1806.90 ‑ Autres Le chocolat est le produit alimentaire composé essentiellement de pâte de cacao, le plus souvent …Section XI > Chapitre 51 > Position 5102
… Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés. …