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Section V > Chapitre 26 > Position 2621

Explanatory notes

… comme charges minérales dans les matières plastiques et les peintures, comme agrégats légers pour la fabrication des … volantes – fines particules emportées dans les fumées et capturées à l'aide de filtres à manche ou de filtres …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302

Explanatory notes

… à des opérations de blanchiment, de décoloration ou de teinture (teinture à la pointe ou au plongé) et de finition (peignage …  : assemblages en forme de trapèze, parfois cousus en forme tubulaire. Relèvent aussi de la présente position les corps …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3506

Explanatory notes

… des flacons ou des pots de verre, des boîtes ou des tubes métalliques, des boîtes de carton, des sacs de papier, … autres adhésifs obtenus par traitement chimique de gommes naturelles . 3)   Les adhésifs à base de silicates , etc. …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4010

Explanatory notes

… peuvent se présenter sous forme d'un anneau fermé (tube) dans lequel des produits finis peuvent être découpés.  …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9402

Explanatory notes

… articulé, conçus notamment pour la thérapeutique de la tuberculose pulmonaire et d'autres maladies. 9)    Les lits …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9508

Explanatory notes

… dans la présente position, pour autant que leur groupement constitue une attraction destinée au divertissement du …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Explanatory notes

… du n °  49.07 . En revanche, certains articles de papeterie revêtus d'impressions présentant un caractère accessoire par … d'une représentation analogue. 3)    Les dos de calendriers revêtus d'impressions ou d'illustrations. 4)    Les cartes …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545

Explanatory notes

… sont obtenus par filage à la presse ou par moulage (habituellement sous pression) et cuisson d'une composition qui, outre la matière de base (charbon naturel, noir de fumée, charbon de cornue, coke, graphite … de bâtonnets, de baguettes, de plaquettes, de lames, de tubes, etc. G)    Les charbons pour microphones .         …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466

Explanatory notes

… d'adapter lesdites machines au genre de travail à effectuer, les mécanismes qui leur confèrent des …

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