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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.30
… Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.63
… mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 40 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.5
… à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières …
Explanatory notes
… appareils électriques qui, dans les gares ou aux postes de manœuvre, signalent l'approche des convois, la position des … , sont conçus pour répéter les signaux à bord de la machine. Ils comportent une rampe de contact ou de capteurs … la machine de façon à arrêter automatiquement le convoi. Mais les parties de ces appareils (organes récepteurs), …Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates …
Explanatory notes
… 07.14 ‑ Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates … Les pellets de manioc peuvent être à l'état désagrégé, mais ils restent classés dans la présente position à … mentionnés dans le libellé de la position (manioc ( Manihot esculenta ), patates douces ( Ipomoea batatas ), …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.9 > 3006.93
… Placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), destinés à un essai clinique …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.10
… laines minérales similaires, même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416 > 8416.30
… Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.50
… qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des n°s 84.70 à 84.72 …