… position couvre l'ensemble des déchets obtenus au cours des différentes opérations effectuées pour l'obtention du cacao … des fragments d'amandes adhérant aux pellicules et difficilement séparables, de sorte qu'ils se prêtent à …
… autrement travaillé. 7004.20 - Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, … du n° 70.03 . Le verre à vitres peut être coloré ou opacifié dans la pâte ou plaqué (doublé) d'un verre d'une …
… Sont exclus de la position : a) Les rubans adhésifs, quelle que soit la matière constitutive du support … assortis avec des articles similaires de composition différente ( n ° 84.84 ). …
… classés ici, même s’ils ont reçu des restaurations et des modifications, à condition que ces dernières n’aient pas … ne constituent que des accessoires par rapport à l’article primitif. C’est ainsi que des meubles anciens peuvent …
… (en gâteaux ou en pains). Elle est utilisée pour colorer ou opacifier les verres d'une autre nature, pour la fabrication … du noir, permettant ainsi de dissimuler au regard le dispositif intérieur du culot. Les verres (y compris le …
… matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles : 5703.31 ‑ - Gazon 5703.39 ‑ - Autres … boucles ou, si les crochets de la machine sont doublés d'un dispositif de coupe, des touffes de fils. Les fils formant …
… répétitive. Les profilés creux ont une section transversale différente de celle des tubes et tuyaux du n° 39.17 (voir la … à 39.26 sous réserve qu'ils ne soient pas repris plus spécifiquement dans d'autres positions de la Nomenclature. …
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