Explanatory notes
… de la floriculture Notes. 1.‑ Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue … du Chapitre 7. 2.‑ Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux …Legal note
… Notes. 1.‑ Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue … du Chapitre 7. 2.‑ Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux …
