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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4812
… Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier. …
Explanatory notes
… 48.12 ‑ Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier. Les articles repris … se composent de fibres végétales (coton, lin, bois, etc.) à haute teneur en cellulose, agglomérées par simple … plaques de faible consistance. Les fibres végétales peuvent être employées seules ou en mélange avec des fibres …Section VI > Chapitre 37 > Position 3703
… Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non …
Explanatory notes
… 37.03 - Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non … est en papier, carton ou textiles. Ces articles peuvent être enroulés ou non. Ils sont conçus : 1) Soit pour la … impression d'électrocardiogrammes ou d'oscillogrammes, etc.). 2) Soit pour obtenir des négatifs; ils peuvent …Section IV > Chapitre 24 > Position 2401
… Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. …
Explanatory notes
… 24.01 ‑ Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. 2401.10 ‑ Tabacs non écôtés 2401.20 ‑ Tabacs … de tabac Cette position comprend : 1) Le tabac à l'état naturel sous forme de plantes entières ou de feuilles … et les feuilles séchées ou fermentées, ces feuilles pouvant être entières ou écôtées, rognées ou non, brisées ou …Section XI > Chapitre 50 > Position 5007
… Tissus de soie ou de déchets de soie. …
Explanatory notes
… 50.07 ‑ Tissus de soie ou de déchets de soie (+). 5007.10 ‑ Tissus de bourrette 5007.20 ‑ … tissus clairs, des genres mousselines, grenadines, voiles, etc. 4) Les tissus serrés, tels que les taffetas, les … de soie autres que la bourrette, celle‑ci ne pouvant être incluse dans les 85 %. ______________________ …Section II > Chapitre 12 > Position 1205
… Graines de navette ou de colza, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.05 ‑ Graines de navette ou de colza, même concassées. 1205.10 - Graines de … de colza à faible teneur en acide érucique 1205.90 - Autres Cette position comprend les graines de navette ou de colza …Section V > Chapitre 27 > Position 2709
… Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. …
Explanatory notes
… 27.09 ‑ Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. Cette position couvre les … ou de minéraux bitumineux (schistes, calcaires, sables, etc.), c'est‑à‑dire des produits naturels, quelle que soit …Section V > Chapitre 25 > Position 2529
… Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor. …
Explanatory notes
… 25.29 ‑ Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor. 2529.10 ‑ Feldspath … des composés complexes de silicates d'aluminium et d'un métal alcalin ou alcalino‑terreux. Ils sont utilisés comme … la fabrication de l'acide fluorhydrique ou comme fondant en métallurgie. La présente position comprend également le …Section VI > Chapitre 38 > Position 3820
… Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage. …
Explanatory notes
… 38.20 ‑ Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage. La présente position couvre les préparations antigel et les liquides préparés pour dégivrage (notamment, les …Section II > Chapitre 11
… Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment …
Explanatory notes
… Chapitre 11 Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment Notes. 1.‑ Sont … en cendres (déduction faite des matières minérales ayant pu être ajoutées) n'excédant pas celle mentionnée dans la … d'autres Chapitres (légumes secs, pommes de terre, fruits, etc.) mais ayant reçu des ouvraisons du même ordre que …Legal note
… le cas); b) les farines, gruaux, semoules, amidons et fécules préparés du n° 19.01; c) les corn flakes … fécules ayant le caractère de produits de parfumerie ou de toilette préparés ou de préparations cosmétiques … en cendres (déduction faite des matières minérales ayant pu être ajoutées) n'excédant pas celle mentionnée dans la …Section VI > Chapitre 28 > Position 2826
… Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor. …