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Section VI > Chapitre 31 > Position 3101

Explanatory notes

… sont présentés sous les conditionnements prévus dans cette position. Sont notamment compris ici : 1)    Le guano … en tant qu'engrais ( n° 38.25 ). Sont exclus également de cette position : a)    Le sang animal, liquide ou desséché ( …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7205

Explanatory notes

… présent Chapitre définit les grenailles . Les grenailles de cette position consistent soit en grains plus ou moins … de fer et d'acier spongieux) servent à la fabrication, par frittage, d'articles divers, tels que noyaux pour bobines …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5901

Explanatory notes

… le cartonnage ou la gainerie (la fabrication d'étuis pour lunettes, de gaines pour couteaux, d'écrins, de boîtes …

Section III > Chapitre 15 > Position 1503

Explanatory notes

… non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées. Cette position comprend les produits provenant du pressage …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5904

Explanatory notes

… Les linoléums sont fabriqués en diverses épaisseurs. Cette position se rapporte aussi bien aux linoléums épais … Sont également classés ici les tissus (tissus de coton grattés notamment) recouverts de pâte de linoléum sans …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702

Explanatory notes

… - En matières plastiques 6702.90 - En autres matières Cette position comprend : 1)    Les fleurs, feuillages et … plus ou moins soigné de leur fabrication. Sont exclus de cette position : a)     Les fleurs et feuillages naturels …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2204

Explanatory notes

… de Malvoisie, de Samos, de Xérès, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les boissons à base de vin du … renferme se transforment en alcool et le produit final de cette fermentation constitue le vin.         On peut …

Section II > Chapitre 10 > Position 1006

Explanatory notes

… ou blanchi, même poli ou glacé 1006.40 ‑ Riz en brisures Cette position couvre : 1)    Le riz en paille ( riz paddy … en grains brisés au cours des opérations antérieures. Cette position couvre également : a)    Le riz dit …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3205

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101

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