Système harmonisé
Section XII > Chapitre 65 > Position 6505 > 6505.00
… confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.31
… sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² n'excédant pas 150 g …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541
… dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en …
Explanatory notes
… articles de ce groupe sont définis à la Note 12 a) 1°) du présent Chapitre. Il s'agit de dispositifs dont le fonctionnement est basé sur les propriétés électroniques de certaines matières dites … pur mais après avoir été très légèrement dopées , dans une proportion exprimée en parties par million, à l'aide d'une …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à …
Explanatory notes
… à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à … à écrire et pinceaux similaires pour l’application des produits cosmétiques 9603.40 - Brosses et pinceaux à … MATIERES VEGETALES EN BOTTES LIEES, EMMANCHES OU NON Le présent groupe couvre des articles, emmanchés ou non, de …Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et …
Explanatory notes
… et croquis industriels, qui ont généralement pour objet de préciser, à l'usage des réalisateurs, le rôle et la place … pièces d'une structure (bâtiments, machines, etc.) ou les proportions et l'aspect que la construction présentera dans la réalité (plans et dessins d'architectes, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511
… de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, …
Explanatory notes
… tracteurs, des avions, des bateaux ou des motocycles. Leurs principaux types sont les suivants : 1) Les magnétos à … , dans lesquelles une armature portant un enroulement primaire à basse tension tourne entre les pôles d'un aimant … magnétique incorporé au volant du moteur et servent à produire un courant à basse tension assurant l'allumage. …Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), …
Explanatory notes
… 4408.39 - - Autres 4408.90 - Autres On reprend dans la présente position comme feuilles pour placage les bois … ou de tissu, ou encore disposés sous forme de feuilles présentant un motif de décoration imitant la marqueterie. … cette opération, la bille de bois, qui est habituellement préparée par étuvage ou trempage dans l’eau chaude, tourne …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544
… Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés …
Explanatory notes
… les pertes de courant et parfois, accessoirement, de protéger l'élément conducteur contre les dégradations … peut aussi être réalisée par oxydation anodique ou par un procédé analogue, en recouvrant le conducteur d'une couche … C) La ou les gaines isolantes sont parfois elles‑mêmes protégées par une gaine de métal (plomb, laiton, aluminium, …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires …