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Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… Chapitre 9 Café, thé, maté et épices Notes. 1.‑  Les … des n°s 09.04 à 09.10 (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres … auxquelles elles sont ajoutées (farine de céréales, chapelure, dextrose, etc.). b) De colorants alimentaires …

Legal note

… des n°s 09.04 à 09.10 (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres … Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent Chapitre; ils relèvent du n° 21.03 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés. 2.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas le poivre dit « de Cubèbe » ( Piper …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en … par exemple); ils sont, en règle générale, livrés sous des appellations commerciales variables selon les pays. * *    * …

Legal note

… Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Aluminium non allié … n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… Chapitre 2 Viandes et abats comestibles Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  en ce qui concerne les … pharmaceutiques, tels que la vésicule biliaire, les capsules surrénales, le placenta. 3) Ceux qui peuvent être …

Legal note

… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  en ce qui concerne les … graisses animales autres que les produits du n° 02.09 (Chapitre 15). …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… Chapitre 8 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de … destinés à l'alimentation humaine, en l'état ou après préparation. Ils peuvent être frais (y compris … de la dessiccation naturelle et qui peuvent avoir l'apparence des fruits du n° 20.06. Toutefois, le présent …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles. 2.‑  … frais correspondants. 3.‑  Les fruits séchés du présent Chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… n'excède pas les limites qui figurent dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en … ouvré est également largement utilisé pour la fabrication d'appareils pour l'industrie chimique. En outre, le nickel non … pour les dispositifs d'attache. Ils trouvent également des applications dans les pompes, vannes, tuyauteries ou autres …

Legal note

… Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Nickel non allié … n'excède pas les limites qui figurent dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en … dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent Chapitre, pour l'interprétation du n° 7508.10, on admet …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… Chapitre 10 Céréales Notes. 1.‑  A)    Les produits … mentionnés dans les libellés de positions du présent Chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont … été entièrement ou partiellement enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres ouvraisons, reste …

Legal note

… mentionnés dans les libellés de positions du présent Chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont … présents, même en épis ou sur tiges.      B)    Le présent Chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou … été entièrement ou partiellement enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres ouvraisons, reste …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… de zinc, qui se condensent par refroidissement dans des appareils appelés condenseurs, où la majeure partie du zinc brut est … à chaud, dépôt électrolytique, shérardisation et application sous forme d'enduit ou pulvérisation au …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :       a)   Zinc non allié        …        les poussières qui sont obtenues par condensation de vapeurs de zinc et qui présentent des particules sphériques …

Section VII

Explanatory notes

… présente Section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou … des articles des n ° s 39.18 ou 39.19, relèvent du Chapitre 49 les matières plastiques, le caoutchouc et les … conditionnés pour la vente au détail, sont à classer par application des Règles générales interprétatives (Règle 3 b) …

Legal note

… présente Section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou … des articles des n ° s 39.18 ou 39.19, relèvent du Chapitre 49 les matières plastiques, le caoutchouc et les … ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale. …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… Chapitre 80 Etain et ouvrages en étain Note de … soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en … A l'état pur ou allié, il sert également à fabriquer des appareils et tuyauteries pour les industries alimentaires, …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)   Etain non allié … soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… Chapitre 31 Engrais Notes. 1.- Le présent Chapitre ne … prévus au n° 31.05 :         a)  les produits ci-après : 1)       le nitrate de sodium, même pur; 2)       le … présent Chapitre les préparations d'oligo-éléments qui sont appliquées aux semences, au feuillage ou au sol, afin de …

Legal note

… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  le sang animal du … prévus au n° 31.05 :         a)  les produits ci-après : 1)       le nitrate de sodium, même pur; 2)       le … prévus au n° 31.05 :         a)  les produits ci-après : 1)       les scories de déphosphoration; 2)       …

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