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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.90

Classification opinions

… 1. Eléments constitués par une tôle d'acier ayant reçu une ouvraison particulière et … dispositifs pour le chauffage de l'eau par énergie solaire, placés sur le toit des immeubles. Adoption : 1965 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325 > 7325.10

Classification opinions

… et extérieurement des creux annulaires, destinés à être placés dans les appareils dits « calcinateurs pour bourbe de ciment » mélangés en vrac à la bourbe de ciment afin de diffuser la chaleur et de faciliter et accélérer le séchage de la bourbe. Adoption : 1964 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325 > 7325.9 > 7325.99

Classification opinions

… et extérieurement des creux annulaires, destinés à être placés dans les appareils dits « calcinateurs pour bourbe de ciment » mélangés en vrac à la bourbe de ciment afin de diffuser la chaleur et de faciliter et accélérer le séchage de la bourbe. Adoption : 1964 …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… parties (n° 90.21);        f)  les chaussures ayant le caractère de jouets et les chaussures auxquelles sont fixés … recouvrement extérieure est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts tels que bordures, … a)  les chaussures conçues en vue de la pratique d'une activité sportive et qui sont ou peuvent être munies de …

Legal note

… parties (n° 90.21);        f)  les chaussures ayant le caractère de jouets et les chaussures auxquelles sont fixés … recouvrement extérieure est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts tels que bordures, … a)  les chaussures conçues en vue de la pratique d'une activité sportive et qui sont ou peuvent être munies de …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… de substances nécessaires à la rétification, telles qu'activateurs ou accélérateurs de vulcanisation, est autorisée; la présence … étendus aux huiles), de matières de charge, inertes ou actives, de solvants organiques ou de toutes autres …

Legal note

… de substances nécessaires à la rétification, telles qu'activateurs ou accélérateurs de vulcanisation, est autorisée; la présence … étendus aux huiles), de matières de charge, inertes ou actives, de solvants organiques ou de toutes autres …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.13

Classification opinions

… dénommé « téléphone intelligent ». Il présente les caractéristiques techniques suivantes : une capacité de 32 à 128 GB, une longueur de 138,3 mm, un poids de 143 g, un écran tactile HD panoramique (avec une résolution de 1 334 x 750 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.20

Classification opinions

… servant à projeter sur les dents ou sur les gencives, sous l'action d'un gaz comprimé (CO 2 , par exemple) contenu dans … incorporée dans l'appareil, une substance qui, par son action médicamenteuse et par l'effet de massage que sa …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… perforés, par exemple) des types utilisés généralement pour acheminer, conduire ou distribuer des gaz ou des liquides. … des plafonds ou des toits.         c)  Gouttières et leurs accessoires.         d)  Portes, fenêtres et leurs cadres, …

Legal note

… perforés, par exemple) des types utilisés généralement pour acheminer, conduire ou distribuer des gaz ou des liquides. … des plafonds ou des toits.         c)  Gouttières et leurs accessoires.         d)  Portes, fenêtres et leurs cadres, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.41

Classification opinions

… 1. Terminal de conférence interactif, composé d’un module d’affichage à écran plat tactile, d’une machine automatique de traitement de l'information, de …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00

Classification opinions

… 1. Résidu (« pellet waste ») provenant du nettoyage des racines de manioc avant leur «pelletisation» , composé des … et des grains de sable siliceux (44 % environ) qui se sont détachés au cours du lavage et du brossage des racines. … Adoption : 1969 … 2. Résidu provenant du nettoyage, avant extraction de l'huile, des graines de colza , contenant, …

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