Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.20
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
… tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages …
Explanatory notes
… tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages … à être exécuté) et des fils, même coupés de longueur (fils brodeurs, fils pour le poil des tapis, par exemple). Ils … également comporter des accessoires, tels qu'aiguilles et crochets. Les pièces de tissu peuvent être de toute forme et …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques synthétiques des types utilisés comme …
Explanatory notes
… à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques synthétiques des types utilisés comme … à base de ces colorants 3204.18 - - Matières colorantes caroténoïdes et préparations à base de ces matières 3204.19 …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… Luminaires et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… 94.05 ‑ Luminaires et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris … phares pour trains, lanternes pour locomotives et matériel roulant, phares pour véhicules aériens, lanternes et fanaux … plaques indicatrices lumineuses (y compris les panneaux routiers) et articles similaires tels que plaques‑réclames …Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou …
Explanatory notes
… de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou … ou d’origine microbienne ou de leurs fractions. Les produits de la présente position dont les huiles ou graisses peuvent avoir été préalablement hydrogénées, peuvent être émulsionnés (par exemple, avec du …Section XII > Chapitre 67 > Position 6701
… plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plumes, …
Explanatory notes
… plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plues, … Sous réserve de certaines exceptions concernant les produits dénommés ou compris plus spécifiquement ailleurs … de teinture, de frisage ou de gaufrage. B) Même s'ils proviennent de matières premières brutes ou simplement …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en …
Explanatory notes
… apparente égale ou supérieure à 2,5, et albatre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en … de carrière brutes qui proviennent de l'abattage des roches en carrière (au pic, aux explosifs, etc.). Leurs … pour la construction de digues, de jetées, de fondations routières, etc. Cette sous‑position comprend également les …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes …
Explanatory notes
… des personnes, ni pour le transport des marchandises sur route ou autres voies publiques. Ils sont généralement … de suspension) des types requis pour les véhicules routiers. 2) Leur vitesse maximale en charge n'excède … caisses à ridelles, bennes basculantes. 3) Les roues, mêmes équipées de leurs bandages ou pneumatiques. …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.10
… Produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3826 > 3826.00
… Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de …