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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2308
… Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même …
Explanatory notes
… 23.08 ‑ Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même … fanes de carottes et les feuilles de betteraves. 4) Les épluchures de légumes (cosses de pois ou de haricots, etc.). … de pellets (voir les Considérations générales du présent Chapitre). …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.5
… Autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : azote …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.20
… Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments fertilisants : azote, …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3205 > 3205.00
… colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.1 > 1701.13
… canne mentionné dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section X > Chapitre 47 > Position 4706 > 4706.9 > 4706.93
… la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7409 > 7409.40
… de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.10
… Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.4
… Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.12
… Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur …