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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406

Section XV > Chapitre 73 > Position 7306

Section XI > Chapitre 56 > Position 5606

Explanatory notes

… pour la broderie, le ficelage des paquets, etc. Sont exclus de la présente position : a)    Les fils de crin …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2813

Section VI > Chapitre 28 > Position 2814

Explanatory notes

… de métal, comme l'hydroxylamine (n° 28.25). Il y a lieu d' exclure notamment du présent Sous‑Chapitre : a) Les oxydes …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524

Section VII > Chapitre 39 > Position 3913

Section IX > Chapitre 44 > Position 4409

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