… à la Note 9 d ) de la Section XV , qui sont analogues aux articles en cuivre décrits dans les Notes explicatives des … ( n° 79.07 ). b) Les planches préparées sous forme de clichés, pour les arts graphiques ( n° 84.42 ). …
… feuilles minces en nickel. Ces produits sont analogues aux articles en cuivre décrits dans les Notes explicatives des … destinés en particulier à l'industrie chimique. Sont exclus de la présente position les treillis d'une seule …
… grande dimension de la coupe transversale excède 5 mm sont exclus ( n ° 40.08 ). 2) Les cordes (à fils multiples), … des fils à l’aide desquels elles sont constituées. Sont exclues de la présente position les matières textiles …
… en bandes prises dans le biais du tissu. Sont en outre exclus de la présente position : a) Les cravates, nœuds … en bonneterie ( n° 61.17 ). b) Les rabats, jabots et articles similaires du n° 62.17 . …
… suivantes : 1°) Etre reconnaissables comme étant destinées exclusivement ou principalement auxdits véhicules. 2°) Ne pas être exclues en vertu des Notes de la Section XVII (voir les …
… de la Note explicative du n° 73.09 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis … (laiterie, fromagerie, par exemple). Sont toutefois exclus de la présente position les cadres et conteneurs …
… Notes 9 a), b) et c) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits aux Notes explicatives des n°s … par pulvérisation au chalumeau à acétylène. Sont également classées ici les baguettes à souder en alliages de zinc, …
… elles sont d'une couleur grise ou jaunâtre et présentent un éclat métallique lorsqu'elles sont débarrassées de leur … toutes les pyrites relèvent du n ° 26.01 . Sont également exclues d'ici : a) Les chalcopyrites (minerais de cuivre …
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