… d) les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique (n° 29.15); e) les médicaments des … sont conservés à la température de 20 °C dans des récipients fermés, une surpression égale ou supérieure à 3 … glace. B) Les boissons alcooliques fermentées (bière, vin, cidre, etc.). C) Les boissons alcooliques distillées …
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… d) les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique (n° 29.15); e) les médicaments des … sont conservés à la température de 20 °C dans des récipients fermés, une surpression égale ou supérieure à 3 …
… (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par exemple); … présent Chapitre. A fortiori , restent également compris ici les fruits séchés (dattes, prunes, etc.) dont la surface …
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… (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par exemple); …
… la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles, … ainsi que les matières végétales qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières … Le n° 14.01 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés longitudinalement, coupés de longueur, avec extrémités …
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… la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles, … ainsi que les matières végétales qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières … Le n° 14.01 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés longitudinalement, coupés de longueur, avec extrémités …
… couvre également les costumes de cérémonie ou de soirée ci-après, même si toutes les conditions ci-dessus ne sont pas remplies : - les … générale et de leur texture, sont reconnaissables comme principalement destinés à être portés pour la pratique du ski …
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… couvre également les costumes de cérémonie ou de soirée ci-après, même si toutes les conditions ci-dessus ne sont pas remplies : - les … générale et de leur texture, sont reconnaissables comme principalement destinés à être portés pour la pratique du ski …
… présentés isolément, à l'exclusion de ceux répondant aux spécifications des n°s 32.03 ou 32.04, des produits … a) des poudres métalliques impalpables (même de métaux précieux) ou bien des pigments agglomérés au moyen de colle, … gélatine ou d'autres liants; b) des métaux (même précieux) ou bien des pigments déposés sur une feuille de …
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… présentés isolément, à l'exclusion de ceux répondant aux spécifications des n°s 32.03 ou 32.04, des produits … a) des poudres métalliques impalpables (même de métaux précieux) ou bien des pigments agglomérés au moyen de colle, … gélatine ou d'autres liants; b) des métaux (même précieux) ou bien des pigments déposés sur une feuille de …
… de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci‑après relèvent du présent Chapitre s'ils ont … dans la colonne (3). Ceux ne remplissant pas les conditions ci‑dessus sont à classer au n° 23.02. Toutefois, les germes … du présent Chapitre, en ce qui concerne les céréales citées ci‑dessus, les farines des n°s 11.01 ou 11.02 doivent …
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… de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci‑après relèvent du présent Chapitre s'ils ont … dans la colonne (3). Ceux ne remplissant pas les conditions ci‑dessus sont à classer au n° 23.02. Toutefois, les germes … relevant du présent Chapitre en vertu des dispositions ci‑dessus sont à classer aux n°s 11.01 ou 11.02 lorsque leur …
… toutefois, de ceux visés par les Notes 2 a) ou 2 b) ci-dessous. 2.- On entend par articles en matières … les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 ; c) les torches …
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… toutefois, de ceux visés par les Notes 2 a) ou 2 b) ci-dessous. 2.- On entend par articles en matières … les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 ; c) les torches …
… soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % … à l'état d'alluvions et qui est classée au n° 26.09 . Les principales phases de la métallurgie de l'étain sont les … soit par triage magnétique, soit à l'aide de solvants (acides dilués généralement). III. Réduction au four, par le …
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… soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % … égale ou supérieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑dessus. …
… des articles du présent Chapitre sont classées avec ceux‑ci, à l'exception des parties spécialement dénommées et des … à une perceuse mécanique du n° 84.59 . De même, une cisaille à métaux tenue à bout de bras relève du n° 82.03 , … en outre exclus du présent Chapitre : a) Les outils, ciseaux et autres ouvrages de coutellerie, des types …
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… des articles du présent Chapitre sont classées avec ceux‑ci, à l'exception des parties spécialement dénommées et des porte‑outils pour outillage à …
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