Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
1960 résultats pour "办假的黑斯廷斯学院学位证<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>崇明县按揭房办理不动产权证流程-办理 大峡谷大学文凭<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>办了不动产证合同去哪了ls"

Section VII > Chapitre 40 > Position 4008

Explanatory notes

… régulière . 3)     Les baguettes et profilés (y compris les fils de tout profil dont la plus grande dimension de la … à l’autre. Ils demeurent classés dans la présente position qu’ils soient ou non coupés de longueur sauf si cette …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7418

Explanatory notes

… présente position couvre notamment les réchauds et autres appareils pour la cuisson et le chauffage en cuivre, à usage … domestique, parmi ceux-ci, on peut citer notamment les appareils de petites dimensions, des types réchauds à … position : a)    Les articles de ménage ayant le caractère d'outils ( Chapitre 82 ) ( voir la Note explicative du …

Section V > Chapitre 25 > Position 2512

Explanatory notes

… ), sans tassement, de ces produits minéraux, dans l'état où ils se présentent. Figurent notamment ici : le kieselguhr, … . Ainsi, les blocs sciés de diatomite relèvent du n ° 68.06 s'ils n'ont pas subi de cuisson et du n ° 69.01 s'ils ont … faisant l'objet de cette position peuvent être utilisés, tels quels, comme abrasifs ou poudres à polir. Est exclue de …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9503

Explanatory notes

… La présente position couvre : A) Les jouets à roues. La propulsion de ces jouets est obtenue le plus souvent soit en … mascottes, fétiches, etc.), les poupées pour théâtres guignols et pour théâtres de marionnettes ainsi que les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460

Explanatory notes

… ou au pied (machines à pédale), elles se distinguent des outils à main du n° 82.05 , ainsi que des outils pour emploi à la main du n°  84.67 , par le fait que, … (y compris celles à meuler les cermets et les pointes d'outils en métal dur), ainsi que les machines à affûter les …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3801

Explanatory notes

… de cornue, de brai, etc.) avec des liants carbonés tels que des brais ou des goudrons, sous l'action catalysante de produits présents dans le mélange, tels que la silice ou l'oxyde de fer. Le mélange est d'abord … stabilisées par l'addition de petites quantités de produits tels que le tanin ou l'ammoniac. Le graphite colloïdal est …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3825

Explanatory notes

… du carbonate de sodium, de la silice, etc. 2)    Produits résiduels de la fabrication des antibiotiques (dénommés …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7206

Explanatory notes

… GENERALES Le présent Sous‑Chapitre comprend, pour autant qu'ils soient en fer ou en aciers non alliés : 1) les … l'acier à l'état liquide (n° 72.06 ). 2) les demi‑produits tels que blooms, billettes, ronds, brames, largets, produits … (n°s 72.14 ou 72.15 ). 5) les profilés (n° 72.16 ). 6) les fils (n° 72.17 ). 72.06 ‑ Fer et aciers non allies en …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108

Explanatory notes

… donc principalement destinés aux montres, pendulettes et réveils des n°s 91.01 à 91.03, mais ils restent compris ici …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405

Explanatory notes

… du chlorure de sodium, des colorants alimentaires, des sels de neutralisation et des cultures de bactéries … comprend les pâtes à tartiner laitières, à savoir les émulsions du type eau-dans-l'huile pouvant être tartinées, … pâtes à tartiner laitières peuvent contenir des ingrédients tels que des cultures de bactéries lactiques inoffensives, …