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Section XI > Chapitre 60 > Position 6002

Explanatory notes

… les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, des n°s 59.03 et 59.07 , et les …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6004

Explanatory notes

… les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, des n°s 59.03 et 59.07 et les …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5609

Explanatory notes

… ficelles, cordes ou cordages du n° 56.07 et qui ne sont pas couverts d'une manière plus spécifique par d'autres …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2810

Explanatory notes

… sur les fluorures de métaux volatils. La présente position couvre également tous les autres oxydes de bore. B.- ACIDES …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511

Explanatory notes

… et dans la fabrication de la margarine. Cette position ne couvre pas l'huile de palmiste ni l'huile de babassu ( n°  …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604

Explanatory notes

… fleuristes. Les produits végétaux de la présente position peuvent être pourvus de fruits décoratifs, mais ils relèvent …

Section I > Chapitre 5 > Position 0504

Explanatory notes

… elles relèvent du Chapitre 16 . 3)    La baudruche non ouvrée, qui est l'enveloppe extérieure du cæcum du bœuf ou …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5505

Explanatory notes

… de déchets de fils, etc. Tous les déchets repris ici peuvent être blanchis ou teints, à condition qu' ils ne …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9615

Explanatory notes

… des cheveux ou à la parure. Ces articles sont le plus souvent en matières plastiques, ivoire, os, corne, écaille, …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3209

Explanatory notes

… mais ne contiennent pas de pigments; toutefois, ils peuvent contenir une matière colorante soluble dans le …

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