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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9607 > 9607.1
… Fermetures à glissière …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.22
… Espèces éteintes ou menacées d’extinction, et leurs parties …
Classification opinions
… empaillé , avec support. Application des RGI 1 et 6 . Voir également les Avis 4303.90/1, 9705.29/1 et 9705.29/2. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.60
… Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes …
Classification opinions
… 1. Appareil pour la préparation des légumes , à moteur électrique triphasé incorporé, conçu pour un usage commercial et présentant les caractéristiques techniques … ou portions en moins de 3 heures; poids : environ 15 kg; dimensions : 745 mm x 610 mm x 310 mm. L'appareil se compose …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710
… Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. …
Explanatory notes
… 87.10 - Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. La présente position couvre, … sont des véhicules blindés à chenilles, armés de diverses armes offensives (canons, mitrailleuses, lance‑flammes, … et de construction moins robuste que ces derniers. Parfois même, ils ne sont munis que d'un blindage partiel. On les …Section II > Chapitre 7 > Position 0710
… Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. …
Explanatory notes
… 0710.40 ‑ Maïs doux 0710.80 ‑ Autres légumes 0710.90 ‑ Mélanges de légumes La présente position couvre les légumes … cellules; le légume une fois décongelé conserve alors le même aspect qu'à l'état frais. On ajoute parfois du sel ou …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803
… naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine). …