… Composants de motocycle, présentés ensemble et non montés , appartenant au même modèle de motocycle et énumérés comme suit : - un … avant; - un garde-boue avant; - une tête de fourche; - un démarreur; - deux bras de fourche avant, droit et gauche; - …
… 1. Deux oiseaux empaillés présentés sur un socle représentant leur habitat. Application des RGI 1 et 6 . Voir également les Avis 4303.90/1, 9705.22/1 et 9705.29/2. Adoption : 2014 … 2. Tête empaillée avec épaules (cou) d'un élan pour décoration , …
… Le compartiment d'organes de battage ne possède aucun système d'entrainement propre mais il est entraîné grâce à un système de … tablier de coupe 2 Plate-forme de conduite avec cabine 3 Trémie à grains 4 Séparation 5 Nettoyage 6 Essieu moteur …
… 1. Tonnelle temporaire utilisée à l'extérieur, aux dimensions … de raccordement et de pieds en matières plastiques et d'un revêtement de toit disposant d'un habillage pour les quatre … La tonnelle est ouverte sur les quatre côtés et non arrimée fermement au sol Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …
… doublée de matières textiles (mesurant approximativement 35 x 22,5 x 17 cm), à fond rigide de forme ovale. L'accès au compartiment intérieur, qui est entièrement doublé et qui est muni d'une poche équipée d'une … de deux anses en cuir. Le cuir a été traité à l'aide d'un revêtement très fin de matière plastique servant …
… maintenir en place le monolithe céramique d'un pot d'échappement catalytique de véhicule automobile tout en assurant … Le mât se compose essentiellement de trois matières premières: - des fibres de céramique non tissées … (30 à 45 % en poids), apportant une résilience à des températures élevées et contenant de la vermiculite; - …
… rechargeable à l'hydrure de nickel constitué des éléments suivants assemblés en un « bloc-pile » et destiné à une marque … - des connecteurs électriques au téléphone, - un thermistor empêchant la température du bloc-pile de dépasser un seuil …
… s'efforcent de cesser de fumer. Le produit comprend 1°) une membrane extérieure ou pellicule protectrice en matière … est diffusée par absorption au travers de la peau dans le système circulatoire; 3°) une membrane de contrôle …
… déplacés à différents endroits en cas de besoins de sièges temporaires ou reconfigurables. Ces gradins comprennent un système d’actionnement intégré qui permet de les lever ou de … tractables sur route ou conçus pour être déplacés dans un même lieu. Application des RGI 1 (Note 1 k) de la Section XV …
… du goujon; 3°) d'une came en acier munie de deux rampes semi-hélicoïdales comportant chacune, dans leur partie … de la came, comprime la partie en caoutchouc et verrouille l'ensemble en s'insérant dans les encoches; destinés … Application de la Note 1 g) de la Section XVI. Voir également les Avis 4016.99/1 et 8487.90/5. Adoption : 1966 …
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