… pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, pour diapositives 3702.54 - - D'une largeur excédant 16 mm mais … et d'une longueur n'excédant pas 30 m, autres que pour diapositives 3702.55 - - D'une largeur excédant 16 mm mais … 30 m 3702.98 - - D’une largeur excédant 35 mm. Cette position comprend : A) Les pellicules photographiques en …
… sur la personne, conçus pour fonctionner dans toutes les positions, qui indiquent l'heure ou mesurent des intervalles … simple que celles à complication de système, c'est‑à‑dire possédant des organes autres que ceux chargés de simples …
… n ° s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. La présente position vise l'ensemble du mécanisme moteur, des organes de … (avec ou sans roues), montés sur le cadre du châssis ou sur l'ossature non carrossée des ensembles châssis‑carrosseries …
… ébauches 8475.29 - - Autres 8475.90 - Parties La présente position comprend les machines pour l'assemblage des lampes, … du verre, tels que des chalumeaux de réchauffage ou des dispositifs de pressage et de soudage mais même dépourvues … 4 de la Section XVI). Sont en revanche exclues de cette position les machines qui servent uniquement à façonner les …
… l'industrie (filières d'étirage notamment). La présente position couvre les diamants à l'état brut ou qui ont reçu … qu 'ils ne soient ni sertis ni montés. La présente position ne comprend pas : a) Les égrisés et les poudres … 90 ( Chapitre 90 ). ° ° ° Notes explicatives de sous-positions. N° 7102.10 Avant que les diamants « non …
… durcie. Pour l’interprétation du terme travaillées , les dispositions du second paragraphe des Notes explicatives du … les coques de noix de coco, les graines de la variété de roseau Canna indica dites graines de balisier, les graines …
… autre que carrée ou rectangulaire 7306.90 - Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 73.05 s'appliquent … N°s 7306.11, 7306.19, 7306.21 et 7306.29 Les dispositions de la Note explicative des n°s 7304.11, …
… textiles libériennes bruts ou rouis 5303.90 ‑ Autres Cette position couvre toutes les fibres textiles extraites du … que la plupart des fibres végétales du n° 53.05 et elles possèdent, en outre, une plus grande finesse. Parmi les … et le Corchorus olitorius ou jute roux, également appelé Tossa. 2) L' Hibiscus cannabinus , commercialement connu …
… compris les blocs de calendriers à effeuiller. La présente position comprend les calendriers de tous genres, à … d'autres renseignements relatifs, par exemple, aux foires, expositions, fêtes, heures des marées, données astronomiques … publicitaire. Sont également classés ici les calendriers composites, tels que certains calendriers dits perpétuels ou …
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