Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4415
… en bois; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en …
Explanatory notes
… en bois; palettes simples, palettes‑caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en … position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de particules ou panneaux similaires, des panneaux de fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent …Section XI > Chapitre 56 > Position 5604
… enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. …
Explanatory notes
… enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. 5604.10 ‑ Fils et cordes de caoutchouc, … ENDUITS, RECOUVERTS OU GAINES DE CAOUTCHOUC OU DE MATIERES PLASTIQUES La présente catégorie de produits couvre les fils textiles, les lames …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, …
Explanatory notes
… 30.05 - Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, … gaze, les bandes et articles similaires en tissu, papier, matières plastiques, etc., qui sont imprégnés ou recouverts …Section II > Chapitre 8 > Position 0814
Explanatory notes
… (y compris d'orange amère ou bigarade), de citron ou de cédrat. Elles sont, le plus souvent, destinées à être …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. …
Explanatory notes
… similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, a l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. La … par ce procédé (pointes dites de tréfilerie ) ont une tête plate ou bombée; toutefois, on fait aussi des pointes sans … de la tête à partir d'un petit disque de métal avec fixation simultanée de la pointe préalablement obtenue. Ce …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808 > 6808.00
… ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux …
Classification opinions
… minéraux, entre lesquelles est intercalée une couche de matière plastique alvéolaire. Adoption : 1959 …Section VI > Chapitre 35 > Position 3505
Explanatory notes
… ainsi que les amidons et fécules modifiés, par exemple, par oxydation, éthérification ou estérification. Les amidons … réticulés (par exemple, le produit dénommé « distarch phosphate») constituent un groupe important d'amidons … La dextrine , provenant : - soit de la dégradation par hydrolyse acide ou enzymatique d'amidons ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402
… Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le …