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Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.9 > 4418.91

Classification opinions

… 1. Panneaux cellulaires en bambou. Application des RGI   1, 3 a) et 6.   Adoption : 2022 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521 > 8521.90

Classification opinions

… DVD (434 x 95 x 290 mm) comportant un décodeur MP3 intégré. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.9 > 4911.91

Classification opinions

… illustrations, constituant des parties reconnaissables de publications périodiques. Adoption : 1961 …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.20

Classification opinions

… , texturés, non conditionnés pour la vente au détail. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.22

Classification opinions

… Ours polaire empaillé , avec support. Application des RGI 1 et 6 . Voir également les Avis …

Section II > Chapitre 12 > Position 1211 > 1211.90

Classification opinions

… linearis ) utilisé pour préparer des infusions d’herbes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023 …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.20

Classification opinions

… Thea, même destinées à être utilisées en médecine. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.8 > 8540.89

Classification opinions

… destinées à être utilisées avec des accélérateurs de particules, des spectromètres de masse et d'autres appareils …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3906 > 3906.90

Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.9 > 0402.99

Classification opinions

… d'environ 51 % de lait concentré et 49 % de saccharose. Application des RGI 1 et 6. Adoption :2004 …

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