Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.2
… Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9617
… montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en …
Explanatory notes
… montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en … Les bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques similaires, montés , tels que bocaux, pots, carafes, etc., destinés à maintenir à température constante, pendant un certain temps, …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
Explanatory notes
… ); ou 2) dont les surfaces externe et interne ont été taillées à la scie ou autrement de façon à assurer un … ici les feuilles de liège renforcées de papier ou de tissu, ainsi que les bandes de liège très minces pour bouts de …Section XV > Chapitre 81 > Position 8112
… vanadium, gallium, indium et niobium (columbium), ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets …
Explanatory notes
… vanadium, gallium, indium et niobium (columbium), ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets … par électrolyse . On électrolyse à haute température un bain formé d'oxyfluorure de béryllium (fabriqué à partir du … aussi comme élément constitutif des réacteurs nucléaires, dans l'industrie aéronautique, spatiale et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404
… Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 …
Explanatory notes
… 84.04 ‑ Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 … d'un faisceau de tubes de fonte ou d'acier, souvent munis d'ailettes, dans lequel circule l'eau à réchauffer; le …Section I > Chapitre 3 > Position 0307
… Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; …
Explanatory notes
… 03.07 ‑ Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; … le fumage. ‑ Huîtres : 0307.11 ‑ ‑ Vivantes, fraîches ou réfrigérées 0307.12 ‑ ‑ Congelées 0307.19 ‑ ‑ … position les parties de mollusques à condition qu'elles n'aient pas été soumises à des traitements autres que ceux …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815
… en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs. - Fibres de carbone; ouvrages en fibres de … ouvrages en graphite naturel ou artificiel (même de pureté nucléaire) ou en autre carbone, pour usages autres … les filtres, rondelles, coussinets, tubes et gaines ainsi que les briques et carreaux ayant subi une ouvraison; …Section X > Chapitre 48 > Position 4819
… fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. …
Explanatory notes
… fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. 4819.10 ‑ Boîtes et caisses en papier ou carton … les unes des autres (boîtes à pâtisserie, par exemple) ainsi que ‑ des cartonnages assemblés ou destinés à …Section V > Chapitre 25 > Position 2506
Explanatory notes
… Pour relever de la présente position les quartz doivent satisfaire à la double condition suivante : a) être bruts ou n'avoir subi d'autres ouvraisons que celles prévues à la Note 1 du Chapitre (le traitement thermique appliqué à seule fin de faciliter la …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.40
… Frittes et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons …