Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. …
Explanatory notes
… ou acier, même avec tête en autre matière, a l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. La présente position couvre : … la tige. 2) Par forgeage à la main ou à la machine. Dans cette méthode, une tige de fer d'épaisseur voulue est …Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du …
Explanatory notes
… raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° … d’olives après extraction des huiles d’olive du n° 15.09. Cette pâte résiduelle contient encore un pourcentage …Section I > Chapitre 4 > Position 0404
… Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; …
Explanatory notes
… ‑ Autres La présente position comprend le lactosérum (c'est‑à‑dire, les constituants naturels qui demeurent … (voir la Note 1 de sous‑positions du présent Chapitre). Ces produits peuvent se présenter à l'état liquide, pâteux … être concentrés (en poudre, par exemple) ou conservés. Cette position couvre également les produits frais ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.10
… ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d’une combinaison de ces éléments …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5609 > 5609.00
… fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires. …
Explanatory notes
… à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires (+). - Machines et appareils … et autres organes imprimants du n° 84.42 8443.99 - - Autres Cette position couvre 1°) toutes les machines servant à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… machines outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs. 8461.20 - … cermets, non dénommées ni comprises ailleurs. La plupart de ces machines sont actionnées mécaniquement. Mais, même … à une paroi ou à une autre machine, elles comportent à cet effet une plaque d'assise ou tout autre dispositif …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824
… industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non …
Explanatory notes
… industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non … et bétons, non réfractaires 3824.60 ‑ Sorbitol autre que celui du n° 2905.44 - Marchandises … de polyglycol d'acide méthylphosphonique 3824.99 - - Autres Cette position comprend : A.‑ LIANTS PREPARES POUR MOULES OU …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402
… de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et …
Explanatory notes
… de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et … mercure, etc.), destinés à l'alimentation des machines motrices (les turbines à vapeur, par exemple) ou des appareils … d'eau sont plongés dans le foyer; les parois intérieures de certaines de ces chaudières sont également constituées par …Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés. …