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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432

Explanatory notes

…               - Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses : 8432.21 - - … être tirés par un animal ou un véhicule (tracteur, par exemple), ou être montés sur un véhicule (tracteur, châssis, … soit sur un tambour ou des rouleaux tournants (herses extirpatrices). Dans une variété de herses appelées …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205

Explanatory notes

… les autres outils à main, ainsi que l'outillage à main, à l'exception de ceux repris, soit dans d'autres positions du … (marteaux de paveurs, de maçons, ou de briqueteurs, par exemple). C)    Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants … mécanique au sens du n°  82.10 ‑ voir la Note explicative correspondante) s'apparentant aux articles de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470

Explanatory notes

… pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une fonction de … Les machines et appareils de la présente position, à l'exception toutefois de certaines caisses enregistreuses, ont … les quatre opérations et divers autres calculs (par exemple, extraire des racines, élever un nombre à une …

Section II > Chapitre 12 > Position 1211

Explanatory notes

… feuilles, fleurs, pétales, fruits, queues, graines, à l'exclusion des graines et fruits oléagineux des n°s 12.01 à … mais aussi lorsqu'ils sont destinés à la fabrication d'extraits, d'alcaloïdes ou d'huiles essentielles employés … des n°s 12.01 à 12.07 , les graines et fruits destinés à l'extraction d'huiles fixes, même lorsque celles‑ci servent …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447

Explanatory notes

… circulaires : 8447.11 - - Avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165 mm 8447.12 - - Avec cylindre d'un diamètre … les tresses, le filet, les surfaces touffetées, ainsi qu'à exécuter le guipage de mèches ou de fils de toutes matières … couture (bas, chaussettes, etc.). Les métiers rectilignes exécutent aussi bien le tricot à mailles cueillies (métiers …

Section X > Chapitre 48 > Position 4816

Explanatory notes

… imprégnés permettant de reproduire par pression (par exemple, au moyen des caractères de la machine à écrire), … encrage, etc., un document original en un nombre variable d'exemplaires. Les papiers de l'espèce ne sont compris ici que s'ils sont présentés en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm ou en feuilles carrées ou rectangulaires …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… et poudres de viande ou d'abats de tous animaux (à l'exception des poissons, crustacés, mollusques et autres … viande et les abats impropres à l'alimentation humaine sont exclus ( n° 05.11 ). Les farines, poudres et agglomérés sous … que pour d'autres usages (pour l'industrie du cuir, par exemple). Les abats repris sous 1), présentés à l'état …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8302

Explanatory notes

… pour les meubles, portes, fenêtres, carrosseries, par exemple. Ces articles restent classés ici même s'ils sont … communs, mais les roues peuvent être en toute matière (à l'exclusion des métaux précieux). Lorsque les roulettes … présente position ou de la Note 2 du présent Chapitre, sont exclues de la présente position ( Chapitre 87 , par …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326

Explanatory notes

… raidisseurs et tendeurs pour fils de clôture, tuiles ( à l'exclusion de celles utilisées dans la construction, n° 73.08 … particuliers avec ou sans leurs accessoires (voir la Note explicative du n° 42.02 ), boîtes d'herborisateurs et … (parties reconnaissables de machines ou d'appareils par exemple), ni les ouvrages forgés non finis qui demandent une …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7304

Explanatory notes

… de production et tiges de forage, des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz : 7304.22 - - Tiges de … une ébauche creuse dont l'épaisseur et le diamètre extérieur sont supérieurs et la longueur inférieure à ceux … tube obtenu est déjà un tube fini. B)    Filage à chaud par extrusion dans une presse, soit sous verre (procédé …