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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.20
… industriels similaires, même comprenant des matières citées dans le n° 2517.10 …
Section II > Chapitre 6 > Position 0601 > 0601.20
… Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.8
… Autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5007 > 5007.20
… Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.40
… ou similaires (autres que les pinceaux du n° 9603.30); tampons et rouleaux à peindre …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015
… Instruments et appareils de géodésie, de topographie, …
Explanatory notes
… 90.15 ‑ Instruments et appareils de géodésie, de topographie, … (terrestres ou hydrographiques), soit pour les levées de plans, les mesures de triangulation, l'évaluation de la …Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales …
Explanatory notes
… utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales … ‑ Autres L'usage principal des matières premières entrant dans la présente position est la confection, par combinaison …Section II > Chapitre 6 > Position 0601
… Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et …