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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.50

Classification opinions

… 1. Motocycle , spécialement transformé et équipé de matériel de lutte … batterie de secours et des circuits imprimés distincts ont également été installés en vue de recevoir d'autres dispositifs …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7603 > 7603.10

Classification opinions

… 1. Poudre, à l'état non fritté, consistant en grains d'aluminium enrobés d'oxyde d'aluminium, d'une teneur en alumine variant entre 7 % et 14 %. Adoption : 1970 …

Section VII

Explanatory notes

… en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et … comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés;        b)   présentés en même … pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale. CONSIDERATIONS GENERALES Note 1 de la Section. …

Legal note

… en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et … comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés;        b)   présentés en même … pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.2 > 8541.29

Classification opinions

… Ces éléments sont connectés entre eux au moyen de fils d'aluminium et enchâssés dans un boîtier en matière … voies ferrées électriques, véhicules électriques, ASI (alimentation sans interruption), robotique et générateurs …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91

Classification opinions

… déterminé par la méthode du thermomètre tournant (ISO 2207 (équivalente à la méthode ASTM D 938)), est : a) Inférieur à 30 °C ( Huile ). b) Egal ou supérieur à 30 °C (V. paragraphe 2°) 2°) Produits … sous 1 °) b), dont la masse volumique à 70 °C est : a) Egale ou supérieure à 0,942 g/cm 3 . (V. paragraphe 3 °) b) …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.99

Classification opinions

… déterminé par la méthode du thermomètre tournant (ISO 2207 (équivalente à la méthode ASTM D 938)), est : a) Inférieur à 30 °C ( Huile ). b) Egal ou supérieur à 30 °C (V. paragraphe 2°) 2°) Produits … sous 1 °) b), dont la masse volumique à 70 °C est : a) Egale ou supérieure à 0,942 g/cm 3 . (V. paragraphe 3 °) b) …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.10

Classification opinions

… déterminé par la méthode du thermomètre tournant (ISO 2207 (équivalente à la méthode ASTM D 938)), est : a) Inférieur à 30 °C ( Huile ). b) Egal ou supérieur à 30 °C (V. paragraphe 2°) 2°) Produits … sous 1 °) b), dont la masse volumique à 70 °C est : a) Egale ou supérieure à 0,942 g/cm 3 . (V. paragraphe 3 °) b) …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.20

Classification opinions

… déterminé par la méthode du thermomètre tournant (ISO 2207 (équivalente à la méthode ASTM D 938)), est : a) Inférieur à 30 °C ( Huile ). b) Egal ou supérieur à 30 °C (V. paragraphe 2°) 2°) Produits … sous 1 °) b), dont la masse volumique à 70 °C est : a) Egale ou supérieure à 0,942 g/cm 3 . (V. paragraphe 3 °) b) …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.20

Classification opinions

… pour le contrôle stroboscopique de l'avance à l'allumage des moteurs à explosion, comportant : 1°) un relais … la tension du courant au niveau nécessaire (450 volts) à l'alimentation du tube produisant les éclairs; 3°) un … électrique; et qui, branché sur le circuit électrique alimentant les bougies du moteur à vérifier, produit une …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.90

Classification opinions

… déterminé par la méthode du thermomètre tournant (ISO 2207 (équivalente à la méthode ASTM D 938)), est : a) Inférieur à 30 °C ( Huile ). b) Egal ou supérieur à 30 °C (V. paragraphe 2°) 2°) Produits … sous 1 °) b), dont la masse volumique à 70 °C est : a) Egale ou supérieure à 0,942 g/cm 3 . (V. paragraphe 3 °) b) …

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