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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.30

Classification opinions

… 1. Appareil électrique du type utilisé dans un véhicule automobile pour prévenir le … signaux acoustiques et visuels clairs lorsqu'il capte les hyperfréquences émises par un appareil de mesure de la …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.20

Classification opinions

… vêtement ou sous-vêtement, cet article recouvre la partie supérieure du corps et descend en dessous de la poitrine. … de cet article est également pourvue d'une bande élastique permettant de le tenir serré au corps. Cet article n'a pas …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026 > 9026.20

Classification opinions

… manomètre de pression de pneu; - 1 couteau tout usage; - 1 lampe frontale; - 3 piles pour la lampe frontale; - un triangle de signalisation en matières …

Section III > Chapitre 15 > Position 1515 > 1515.60

Classification opinions

… la forme d’un liquide de couleur jaune ou jaune-orangé à température ambiante, obtenue par fermentation fongique … arachidonique et 0 à 15 % d’acide linoléique. Cette huile peut être utilisée en tant qu’ingrédient dans les domaines …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.92

Classification opinions

… avant et arrière sont assemblées de façon à constituer une enveloppe et la face arrière comporte une ouverture se fermant à l'aide d'une fermeture à glissière et permettant d'y introduire un oreiller ou un coussin. …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… au sens du n° 33.07, notamment les produits suivants : les petits sachets contenant une partie de plante aromatique; … organiques, certaines plantes (la cannelle, par exemple) peuvent donner soit une huile essentielle, soit une …

Legal note

… c)   les essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et les autres produits du n° 38.05. … au sens du n° 33.07, notamment les produits suivants : les petits sachets contenant une partie de plante aromatique; …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.10

Classification opinions

… 1. Produit croustillant (de type «en-cas») se présentant sous forme de spirales … l'extrudeuse sous l'effet de la pression et de la haute température nécessaires. Après l'extrusion, les spirales de …

Section V > Chapitre 25 > Position 2530 > 2530.90

Classification opinions

… du n° 68.04, ne pouvant être utilisés que pour la récupération de la matière abrasive. Application de la RGI … de la saumure naturelle d’un lac en raison des basses températures qui règnent en hiver. Avant d’être conditionné, …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.60

Classification opinions

… maximale de 2,28 m (pour une hauteur minimale de 1,67 m) et peut soutenir des articles tels que des toiles, des peintures ou des tableaux noirs d'une hauteur pouvant …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6202 > 6202.40

Classification opinions

… des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. Vêtement du type anorak , en tissu de polyester descendant au dessous du … comportant un col, un capuchon et des poches latérales. Sa coupe indique clairement qu’il est conçu pour femme, …

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