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Section IV > Chapitre 20 > Position 2009

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008

Explanatory notes

… ou dans les positions précédentes du présent Chapitre. Elle comprend notamment  : 1)    Les amandes, les arachides, les noix d'arec (ou de bétel), les … ou dans la graisse, même contenant de l'huile végétale, enduits d'huile végétale ou additionnés de sel, …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421

Explanatory notes

… en une âme (ou fût) en bois tourné, de forme conique ou cylindrique, percée ordinairement dans toute sa longueur et … constitués par un dispositif à vis destiné à maintenir tendus les fils au cours de la reliure des livres à la main, … enseignes, les étiquettes pour l'horticulture, les panneaux indicateurs, les cure‑dents, les stores roulants, stores …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Explanatory notes

… gravures et photographies 4911.99 - - Autres Cette position comprend tous les articles imprimés (y compris les … etc. Certains imprimés appelés à être complétés par des indications manuscrites ou dactylographiées au moment de … notice, etc. sur lesquels des renseignements doivent être indiqués (date et nom, par exemple) relèvent de la présente …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007

Explanatory notes

… de sécurité , au sens de la présente position, on ne doit comprendre que les types de verres décrits ci-après, à … de l'espèce, communément appelés verres feuilletés , verres sandwich , verres composites , résultent essentiellement de …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6406

Explanatory notes

… ET ARTICLES SIMILAIRES AMOVIBLES. La présente position comprend : A)    Les diverses parties de chaussures, en …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545

Explanatory notes

… 8545.20 ‑ Balais 8545.90 ‑ Autres La présente position comprend l'ensemble des pièces ou objets en graphite ou en … par pulvérisation et destiné, par exemple, à augmenter la conductibilité ou éviter une usure rapide. Parfois … en charbon pour fours .         Généralement en forme de cylindres ou de prismes à section carrée, ces électrodes …

Section V > Chapitre 25 > Position 2521

Explanatory notes

… en carbonate de calcium, principalement utilisées comme fondants en sidérurgie. Les pierres de cette position sont également utilisées sous forme de poudres pour l'amendement des terres. Cette position ne comprend cependant pas les pierres concassées utilisées pour …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7602

Explanatory notes

… mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris d'aluminium. Les déchets et … une source importante de matières premières pour l'industrie de l'aluminium. Ils servent également pour la … récupérable ( n°s  26.18 ou 26.19 ). b)    Les scories, cendres et résidus de la fabrication de l'aluminium ( n°  …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904

Explanatory notes

… (« corn flakes  » , par exemple).        Le présent groupe comprend une série de préparations alimentaires obtenues à … grillage ou par les deux procédés à la fois, en vue de les rendre croustillants. Ces préparations sont essentiellement … grillés ou de céréales soufflées.        Le présent groupe comprend les préparations alimentaires obtenues à partir de …