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Section XI > Chapitre 51 > Position 5101

Explanatory notes

… - Carbonisées Dans la présente Nomenclature, la laine s'entend de la fibre naturelle recouvrant les ovins. Les … feutrant. La laine n'est guère inflammable et charbonne en répandant une odeur rappelant celle de la corne brûlée. La …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Explanatory notes

… gravures et photographies 4911.99 - - Autres Cette position comprend tous les articles imprimés (y compris les … etc. Certains imprimés appelés à être complétés par des indications manuscrites ou dactylographiées au moment de … notice, etc. sur lesquels des renseignements doivent être indiqués (date et nom, par exemple) relèvent de la présente …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421

Explanatory notes

… en une âme (ou fût) en bois tourné, de forme conique ou cylindrique, percée ordinairement dans toute sa longueur et … constitués par un dispositif à vis destiné à maintenir tendus les fils au cours de la reliure des livres à la main, … enseignes, les étiquettes pour l'horticulture, les panneaux indicateurs, les cure‑dents, les stores roulants, stores …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007

Explanatory notes

… de sécurité , au sens de la présente position, on ne doit comprendre que les types de verres décrits ci-après, à … de l'espèce, communément appelés verres feuilletés , verres sandwich , verres composites , résultent essentiellement de …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6406

Explanatory notes

… ET ARTICLES SIMILAIRES AMOVIBLES. La présente position comprend : A)    Les diverses parties de chaussures, en …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545

Explanatory notes

… 8545.20 ‑ Balais 8545.90 ‑ Autres La présente position comprend l'ensemble des pièces ou objets en graphite ou en … par pulvérisation et destiné, par exemple, à augmenter la conductibilité ou éviter une usure rapide. Parfois … en charbon pour fours .         Généralement en forme de cylindres ou de prismes à section carrée, ces électrodes …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008

Explanatory notes

… ou dans les positions précédentes du présent Chapitre. Elle comprend notamment  : 1)    Les amandes, les arachides, les noix d'arec (ou de bétel), les … ou dans la graisse, même contenant de l'huile végétale, enduits d'huile végétale ou additionnés de sel, …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010

Explanatory notes

… chimiques (acides, etc.), boissons, huiles, extraits de viande, produits de parfumerie, produits pharmaceutiques, … au plomb. De même, on fabrique en quartz ou en autre silice fondus certaines touries de grandes dimensions.        La plupart des articles ci-dessus …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904

Explanatory notes

… (« corn flakes  » , par exemple).        Le présent groupe comprend une série de préparations alimentaires obtenues à … grillage ou par les deux procédés à la fois, en vue de les rendre croustillants. Ces préparations sont essentiellement … grillés ou de céréales soufflées.        Le présent groupe comprend les préparations alimentaires obtenues à partir de …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504

Explanatory notes

… ( n° 90.29 ), des compteurs à mouvement d'horlogerie, indiquant soit le temps de jeu, soit directement le montant … classés ici, même si par ailleurs ils peuvent réunir les conditions de la Note 6 A) du Chapitre 84 sur les machines … de jeux vidéo (boîtiers, cartouches de jeu, manettes de commande de jeu, volants, par exemple) s’ils satisfont aux …

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