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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… de pellets, propres à l’alimentation humaine (n° 03.09). CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend tous …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501

Section I > Chapitre 1 > Position 0103

Explanatory notes

… de race pure               - Autres : 0103.91 ‑ ‑ D'un poids inférieur à 50 kg 0103.92 ‑ ‑ D'un poids égal ou supérieur à 50 kg La présente position couvre … pure couvre seulement les animaux reproducteurs qui sont considérés par les autorités nationales compétentes comme …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705

Explanatory notes

… d’excavation (fouilles scientifiques, clandestines ou accidentelles) ou d’exploration (terrestre ou sous-marine). …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468

Explanatory notes

… aux gaz pour la trempe superficielle. 8468.10 - Chalumeaux guidés à la main 8468.20 - Autres machines et appareils aux …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5301

Explanatory notes

… en exposant la plante sur pré à l'action de la rosée ou de l'humidité; 2)   soit en immergeant la plante dans l'eau courante … sodium et à le tremper dans une solution aqueuse diluée d'acide; on obtient ainsi des fibres très divisées, que l'on …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5204

Explanatory notes

… la vente au détail : 5204.11 ‑ ‑ Contenant au moins 85 % en poids de coton 5204.19 ‑ ‑ Autres 5204.20 ‑ Conditionnés … de coton au sens des dispositions de la partie I‑B 4) des Considérations générales de la Section XI. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, etc. du n° 56.07 (voir la partie …