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Section XI > Chapitre 55 > Position 5514

Explanatory notes

… d'un poids excédant 170 g/m 2 .               ‑ Ecrus ou blanchis : 5514.11 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5209

Explanatory notes

… 5209.19 ‑ ‑ Autres tissus                           ‑ Blanchis :             5209.21 ‑ ‑ A armure toile …

Section I > Chapitre 4 > Position 0408

Explanatory notes

… des épices ou d'autres additifs ( n° 21.06 ). c)     La lécithine ( n° 29.23 ). d)    Les blancs d'œufs présentés …

Section V > Chapitre 27 > Position 2709

Explanatory notes

… les huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux (schistes, calcaires, sables, etc.), c'est‑à‑dire des …

Section V > Chapitre 25 > Position 2528

Explanatory notes

… borate de sodium (ou borax raffiné) obtenu par traitement chimique de la kernite ou du tinkal et les borates de sodium …

Section V > Chapitre 25 > Position 2529

Section V > Chapitre 27 > Position 2705

Explanatory notes

… pour le chauffage ou l'éclairage et la synthèse de produits chimiques tels le méthanol et l'ammoniaque. Dans ce dernier …

Section II > Chapitre 10 > Position 1008

Explanatory notes

… les espèces suivantes : Setaria spp., Pennisetum spp., Echinochloa spp., Eleusine spp. (y compris l' Eleusine …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3906

Explanatory notes

… (y compris les copolymères), des polymères modifiés chimiquement et des mélanges de polymères, voir les …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9619

Explanatory notes

… pas les produits tels que les draps jetables utilisés en chirurgie et les coussins absorbants pour lits d’hôpitaux, …

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