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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118

Explanatory notes

… coup. La présente position ne comprend pas  : a)    Les médailles fabriquées à la façon des monnaies (c'est-à-dire …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011

Explanatory notes

… X, valves ou tubes de T.S.F., tubes cathodiques, tubes redresseurs de courant ou autres tubes électroniques, lampes …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5811

Explanatory notes

… noués ou par collage, par thermocollage ou par un autre procédé pour autant que le produit présente également un …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3816

Explanatory notes

… de moules pour l'art dentaire ou la bijouterie, selon le procédé dit à cire perdue . Sont en outre couverts ici les …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419

Explanatory notes

… en cuivre autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8309

Explanatory notes

… et similaires, pour bouteilles à liqueurs, à huile, à médicaments, par exemple. 4)    Capsules déchirables pour …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… en plomb autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2908

Explanatory notes

… par sulfonation directe des naphtols ou par d'autres procédés de synthèse. Ils constituent un groupe nombreux de …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603

Explanatory notes

… remorques. La caractéristique de ces véhicules est de posséder soit deux postes de conduite (un à chaque …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1602

Explanatory notes

… abats de toutes sortes, préparés ou conservés par d'autres procédés que ceux prévus au Chapitre 2 ou au n° 05.04 , y …

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