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Section XI > Chapitre 52 > Position 5203

Explanatory notes

… coton) cardé ou peigné, ainsi qu'au coton ayant subi, après cardage ou peignage, des ouvraisons préparatoires au filage. Le cardage a essentiellement pour effet de démêler …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705

Explanatory notes

… intérêt numismatique : 9705.31 ‑ ‑ Ayant plus de 100 ans d’âge 9705.39 ‑ ‑ Autres Cette position a trait à des objets … des religions traditionnelles ou importants pour l’héritage culturel d’un peuple en raison de leurs caractéristiques … pour collections présentant un intérêt numismatique . Il s’agit ici des monnaies, des billets de banque qui n’ont plus …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7502

Explanatory notes

… sous forme brute. 7502.10 ‑ Nickel non allié 7502.20 ‑ Alliages de nickel Le nickel sous forme brute se présente … il est également utilisé dans des paniers de titane pour le nickelage, ou pour la production de poudre de nickel. Le …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476

Explanatory notes

… vente de boissons : 8476.21 - - Comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération 8476.29 - - Autres - Autres … qui fournissent une marchandise lorsque, par une fente aménagée à cet effet, on y introduit une ou plusieurs pièces … selon le cas). L e fait que les appareils dont il s'agit - les distributeurs de denrées alimentaires notamment - …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… vapeur d'eau surchauffée, des acides dilués, d'enzymes ou d'agents de catalyse, soit en alcool (glycérol) et en sels … de solvants; et         c)   fractionnement à l'aide d'agents de surface.       Le fractionnement n'entraîne aucune …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016

Explanatory notes

… de précision délicates, sont en métal inoxydable ou en alliage léger, avec couteaux, coussinets et plans en agate. Elles sont fréquemment logées dans une cage entièrement ou partiellement en verre ou en matières …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2840

Explanatory notes

… lampes à incandescence), de colles, d'encaustiques, pour le raffinage de l'or, la préparation des borates ou des … borates de sodium (métaborate, hydrogénodiborate) pour l'usage des laboratoires. 2)     Borates d'ammonium . Il s'agit principalement du métaborate (NH 4 BO 2 .2H 2 O). Il se …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7310

Explanatory notes

… de moins de 50 l : 7310.21 ‑ ‑ Boîtes à fermer par soudage ou sertissage 7310.29 ‑ ‑ Autres Alors que la position … 300 l, faisant généralement partie du matériel fixe (de stockage ou autre) des établissements industriels ou autres …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7205

Explanatory notes

… un jet de vapeur. Les grenailles angulaires proviennent du broyage à froid de plaques ou autres formes de métal ou du concassage de la grenaille ronde. Les grenailles visées … les produits ferreux pulvérulents et susceptibles d'être agglomérés, obtenus par atomisation de la fonte, du fer ou …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005

Explanatory notes

… ou mélanges de caoutchoucs additionnés, avant ou après coagulation, d’accélérateurs, de retardateurs ou … à faciliter leur identification, de plastifiants ou d’agents diluants (exception faite des huiles minérales dans … constituées par des nappes de fils textiles parallélisés et agglomérés entre eux au moyen de caoutchouc ( n ° 59.06 ). …