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Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… a)      les articles du Chapitre 30;          b)      les feuilles pour le marquage au fer, du n° 32.12;          … c)      les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques (Chapitre 33);          d)      les …

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… a)      les articles du Chapitre 30;          b)      les feuilles pour le marquage au fer, du n° 32.12;          … c)      les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques (Chapitre 33);          d)      les …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

…         a)  le sang animal du n° 05.11;         b)  les produits de constitution chimique définie présentés … 2.- Le n° 31.02 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements … 7)       la cyanamide calcique, même pure, imprégnée ou non d'huile; 8)       l'urée, même pure;         b)  les engrais …

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…         a)  le sang animal du n° 05.11;         b)  les produits de constitution chimique définie présentés … 2.- Le n° 31.02 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements … 7)       la cyanamide calcique, même pure, imprégnée ou non d'huile; 8)       l'urée, même pure;         b)  les engrais …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… de germination (n° 84.36);            2°)   les appareils mouilleurs de grains pour la minoterie (n° 84.37); … (n° 84.51);            5°)   les appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire conçus pour réaliser une opération …

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… de germination (n° 84.36);            2°)   les appareils mouilleurs de grains pour la minoterie (n° 84.37); … (n° 84.51);            5°)   les appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire conçus pour réaliser une opération …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… les ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits d'obturation dentaire et autres articles du … 30;        c)   les produits du Chapitre 32 (lustres liquides, par exemple);        d)   les catalyseurs … et autres articles des Chapitres 64 ou 65;        ij)   les parapluies, cannes et autres articles du Chapitre 66; …

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… les ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits d'obturation dentaire et autres articles du … 30;        c)   les produits du Chapitre 32 (lustres liquides, par exemple);        d)   les catalyseurs … et autres articles des Chapitres 64 ou 65;        ij)   les parapluies, cannes et autres articles du Chapitre 66; …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de constitution chimique définie présentés … à base de matières colorantes (y compris, en ce qui concerne le n° 32.06, les pigments du n° 25.30 ou du … en dispersion dans les milieux non aqueux, à l'état liquide ou pâteux, des types utilisés à la fabrication de …

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… 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de constitution chimique définie présentés … à base de matières colorantes (y compris, en ce qui concerne le n° 32.06, les pigments du n° 25.30 ou du … en dispersion dans les milieux non aqueux, à l'état liquide ou pâteux, des types utilisés à la fabrication de …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… n'entrent dans les positions du présent Chapitre que les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques …

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… n'entrent dans les positions du présent Chapitre que les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… en caoutchouc vulcanisé, non durci (n° 40.16), en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05), en matières textiles … les muscles, par exemple) (Section XI);        c)      les produits réfractaires du n° 69.03; les articles pour usages … pour la projection ou la réalisation des tracés de circuits sur les surfaces sensibilisées des matériaux …

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… en caoutchouc vulcanisé, non durci (n° 40.16), en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05), en matières textiles … les muscles, par exemple) (Section XI);        c)      les produits réfractaires du n° 69.03; les articles pour usages … pour la projection ou la réalisation des tracés de circuits sur les surfaces sensibilisées des matériaux …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… thé, maté et épices Notes. 1.‑  Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :        a)  les mélanges entre eux de produits d'une … le thé et le maté. 2) Un ensemble de produits riches en huiles essentielles et en principes aromatiques, utilisés …

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… Notes. 1.‑  Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :       a)  les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… similaires du n° 83.06;        m)    les pompes pour liquides (n° 84.13), les appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz (n° 84.21), les moteurs électriques … campement (n° 63.06 , généralement). d)    Les pompes pour liquides ( n° 84.13 ), les appareils pour la filtration ou …

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… similaires du n° 83.06;        m)    les pompes pour liquides (n° 84.13), les appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz (n° 84.21), les moteurs électriques …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

…        a)   les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de parfum ou des produits cosmétiques du Chapitre 33, de savon ou détergent … support en feutre ou nontissé (n° 68.14);        e)   les feuilles et bandes minces en métal fixées sur support en …

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…        a)   les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de parfum ou des produits cosmétiques du Chapitre 33, de savon ou détergent … support en feutre ou nontissé (n° 68.14);        e)   les feuilles et bandes minces en métal fixées sur support en …

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