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Section IV > Chapitre 20 > Position 2007 > 2007.9 > 2007.99

Classification opinions

… de jus de citron concentré et de pectine de fruit, conditionnée pour la vente au détail en pot en verre. …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2306 > 2306.50

Classification opinions

… à l’odeur de noix de coco et au goût crémeux.  Il est conditionné pour la vente au détail dans des emballages de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.10

Classification opinions

… de matières plastiques comportant, soit dans la masse, soit disposés en surface, des grains sphériques en verre …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6102 > 6102.30

Classification opinions

… une fine feuille de matières plastiques comme couche médiane et une couche interne en tissu de bonneterie en …

Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… CONSIDERATIONS GENERALES Le tabac provient de diverses variétés cultivées de plantes du genre Nicotiana , de la famille Solanaceae . Les dimensions et la forme des feuilles diffèrent d'une variété à l'autre. La variété (genre) de …

Legal note

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). 2.‑  Tout produit susceptible …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807 > 6807.90

Classification opinions

… matière similaire; 2°) à la partie inférieure, un élément dit « pare-vapeur » ou « barrière de vapeur » consistant en …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.93

Classification opinions

… de 40 cm et une contenance de 9,5 litres d'eau et est conditionné en emballage pour la vente au détail avec le …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028 > 9028.90

Classification opinions

… 1. Boîtier de compteur d'électricité en matières plastiques (dimensions en cm (longueur x largeur x hauteur) : 16 x 38 x …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… sont destinés, suivent le régime de ceux‑ci. Les cartes, disques et rouleaux du n° 92.09 restent classés dans cette … de musique (pianos, guitares, etc.) peuvent comporter des dispositifs électriques de prise de son et d'amplification; … leurs positions respectives, pour autant qu' il s'agisse d'instruments qui, sans ces dispositifs, restent utilisables …

Legal note

… sont destinés, suivent le régime de ceux‑ci. Les cartes, disques et rouleaux du n° 92.09 restent classés dans cette …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… de congélation jusqu'à ce qu'il soit congelé à cœur. Sauf dispositions contraires, les légumes du présent Chapitre … prévues ici, soit que leur mode de conservation effectif diffère également des procédés visés au présent Chapitre. De … par exemple le basilic, la bourrache, l'hysope, les diverses espèces de menthe, le romarin, la rue, la sauge …

Legal note

… (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer …

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