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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6 > 8501.62

Classification opinions

… organique présent dans le combustible, d’un système de gestion de la puissance électrique qui convertit le courant … alternatif de sortie, d’un circuit de contrôle pour la détection de gaz pour la sécurité, d’une conduite pour … Le réacteur électrique est le composant dans lequel la réaction électrochimique se produit. Application des RGI 1 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.50

Classification opinions

… à équiper un téléphone cellulaire. Il n'a pas d'autre fonction. Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 85) et 6. Adoption : 2003 …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.1 > 2008.19

Classification opinions

… est ajouté avant congélation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 … 2. Tempeh (ou tempe),  produit compact … de son de blé comme inoculum.  Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2024 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.79

Classification opinions

… structure ouverte. Application des RGI 1 (Note 1 k) de la Section XV et Note 2 du Chapitre 94 ) et 6. Adoption : 2023     … 2. Gradins mobiles ou portables … dans un même lieu. Application des RGI 1 (Note 1 k) de la Section XV et Note 2 du Chapitre 94 ) et 6.  Adoption : 2023 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.11

Classification opinions

… embase munie de roues orientables. Afin d'assurer diverses fonctions, il est présenté avec des accessoires, tels qu'un … un tuyau spécial et un dispositif pour la pulvérisation de solutions liquides (insecticides, par exemple) et un … et autres impuretés. Application de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1998 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31

Classification opinions

… kg. Le poids en charge maximal du véhicule est de 2.450 kg. Adoption : 1999 … 2. Véhicule à quatre roues motrices, … kg. Le poids en charge maximal du véhicule est de 2.450 kg. Adoption : 1999 … 3. Véhicule automobile utilitaire … Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8704.60/1 Adoption : 2009 … 4. Véhicule à trois roues , comportant une …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.94

Classification opinions

… une vitesse maximale de 40 km/h. Le véhicule, dont les dimensions sont de 3.048 mm (hauteur), 2.514 mm (largeur) et … avec un seul siège pour le conducteur et d'un essieu de traction (arrière). L'empattement de ce véhicule est de … Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 87) et 6. Adoption : 2015 … 2. Véhicule automobile hors route à six …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.3 > 8539.39

Classification opinions

… ballast et d’un cordon d’alimentation. Spécifications : – Tension : 12 VCC; – Puissance 35 W / 55 W / 75 W; – Flux … / 1.000 K / 12.000 K Application des RGI 1 (Note 2 a) de la Section XVI) et 6 . Adoption : 2023 …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3801 > 3801.20

Classification opinions

… 1. Graphites colloïdaux et semi-colloïdaux, en dispersion dans de l'huile minérale, composés d'huile minérale dans une proportion égale ou supérieure à 70 %, de particules de … graphitoïdes, le graphite constituant l'élément de base. Adoption : 1963 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.90

Classification opinions

… en nylon, l'ensemble étant découpé et mis en forme à chaud. Adoption : 1971 … 2. Ceinture de soutien lombaire renforcée, … 27 cm) comporte trois bandes de tissu croisées (analogie fonctionnelle musculaire) et un baleinage rigide et … tour de taille du patient. Son port est recommandé pour la prévention et le traitement : - des lombalgies et …

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