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Section IV > Chapitre 23 > Position 2308

Explanatory notes

… de maïs égrenés, les tiges et feuilles de maïs. 3)    Les fanes de carottes et les feuilles de betteraves. 4)    Les …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4006

Explanatory notes

… de caoutchouc non vulcanisé travaillées autrement qu’en surface ou bien découpées de forme autre que carrée ou …

Section I > Chapitre 2 > Position 0207

Explanatory notes

… ou de canards qui se distinguent des autres foies par le fait qu'ils sont beaucoup plus gros et plus lourds, plus …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212

Explanatory notes

… ainsi qu'à leurs parties. Ces articles peuvent être fabriqués en tissus de tous genres, élastiques ou non, y …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… que des meubles anciens peuvent comporter des parties de fabrication moderne (renforcements ou réparations, par …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3814

Explanatory notes

… essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate ( n° 38.05 ), les huiles de goudron de bois ( …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… des mélanges de produits chimiques caractérisés par le fait qu'ils contiennent l'oxygène nécessaire à leur …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1605

Explanatory notes

… autant qu'ils ne sont pas décortiqués, même contenant de faibles quantités de produits chimiques en vue de leur …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… blanc ( n° 17.04 ). c) Des préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… ou autrement ouvrées à leurs extrémités à seule fin d'en faciliter l'introduction dans les machines destinées à les …