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Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à la Note 1 d) du Chapitre 72. … les n°s 73.01 à 73.24 , un certain nombre d'ouvrages bien déterminés et, sous les n°s 73.25 et 73.26 , un ensemble …

Legal note

… les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à la Note 1 d) du Chapitre 72. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.10

Classification opinions

… de métallisation recouvre la surface du disque d'une couche d'aluminium réfléchissant par dépôt sous vide. Le dispositif …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004 > 9004.90

Classification opinions

… l'image de l'écran du téléphone portable; - une molette de mise au point pour ajuster la position des lentilles … le volume d'un téléphone portable; - deux connecteurs micro-USB pour assurer la connexion entre l'alimentation … le mouvement de la tête de l'utilisateur; - un capteur de proximité pour allumer/éteindre l'écran du téléphone …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… contenant du cacao (n°  18.06 );        b)   les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le … 69° mais inférieure à 93°.  Le produit ne présente que des microcristaux naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, … fructose (lévulose), etc.), les sirops, les succédanés du miel, les mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage …

Legal note

… contenant du cacao (n°  18.06 );        b)   les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le … 69° mais inférieure à 93°.  Le produit ne présente que des microcristaux naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.20

Classification opinions

… sur le sol. Adoption : 1969 … 2. Comptoir de caisse en aluminium, d'une longueur de 210 cm et doté d'une bande … aux conducteurs d'entrée/de sortie, d'une goupille de mise à la terre, de joints, etc. Application des RGI 1 (Note … aux conducteurs d'entrée/de sortie, d'une goupille de mise à la terre, de joints, etc. Application des RGI 1 (Note …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.59

Classification opinions

… (18 cm) combinés avec des touches de commande, des témoins lumineux, des connecteurs d’entrée/de sortie, un connecteur … Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2024 … 2. Miroir pour activité physique comprenant un écran tactile …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.90

Classification opinions

… … 2. Solution physiologique d'eau de mer, stérilisée et microdiffusée , naturellement riche en sels minéraux et en oligo-éléments marins. C'est une solution … parfum. Les huiles essentielles ne sont pas des parfums et imitent seulement l'odeur des parfums qui font l'objet de la …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.5 > 9006.59

Classification opinions

… transformées en données trame, les données sont divisées en millions d'éléments d'images disposés le long d'une série de … (des transparents en couleurs utilisés pour reproduire en demi-teinte des graphiques numérisés, par exemple) au moyen … les données associées à chaque couleur sont divisées en millions d'éléments d'images disposés le long d'une série de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.90

Classification opinions

… en matière plastique. Une résistance et cinq broches terminales sont montées sur les sept éléments imprimés qui …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.1 > 7318.19

Classification opinions

… 1. Articles consistant en une tige en acier durci dont une extrémité est appointée de façon à pouvoir être enfoncée à la manière d'un clou et dont l'autre extrémité est filetée ou taraudée. Adoption : 1963 …