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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1
… Bateaux gonflables, même à coque rigide …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9012 > 9012.10
… Microscopes autres qu'optiques; diffractographes …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9607 > 9607.1 > 9607.11
… Avec agrafes en métaux communs …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5109
… Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 51.09 ‑ Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail. 5109.10 ‑ Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins 5109.90 ‑ Autres La présente position comprend les fils de laine ou de poils fins conditionnés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.60
… Unités d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire …
Classification opinions
… électronique , d’une dimension de 78 pouces (198,12 cm), constitué d’une surface tactile multi-touche, avec la … manipulation au stylet et au toucher du doigt. Le tableau comprend des haut-parleurs intégrés. Le produit est … et un manuel d’utilisation. Ce tableau peut être connecté à un vidéoprojecteur et à une machine automatique …Section I > Chapitre 2 > Position 0205
… chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées. Cette position couvre les viandes, fraîches, réfrigérées ou congelées, des animaux qui, vivants, sont classés au …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467
… hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main. …
Explanatory notes
… incorporé : 8467.21 - - Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives 8467.22 - - Scies et … sont, au sens de la présente position, des engins qui comportent un moteur formant corps avec l'outil. Les moteurs les plus fréquemment …Section I > Chapitre 3 > Position 0304
… autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés. …
Explanatory notes
… autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés. - Filets de tilapias ( Oreochromis … - Raies ( Rajidae ) 0304.99 - - Autres La présente position couvre : 1) Les filets de poisson. On entend par … chair levées parallèlement à l'arête dorsale du poisson et constituant le côté droit ou gauche d'un poisson pour autant …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509
… Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du …
Explanatory notes
… que l'importance de la fonction assurée par les appareils considérés ne doit pas dépasser celle nécessaire pour … répondant aux critères ci‑dessus. Ne sont donc pas compris ici les appareils pour usage domestique qui, au moyen par exemple d'une courroie de transmission ou d'un arbre flexible, reçoivent …Section VI > Chapitre 38 > Position 3815
… de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs. …