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Section VI > Chapitre 29 > Position 2940

Explanatory notes

… chimiquement purs . Le terme «  sucres  » s'entend des monosaccharides, des disaccharides et des oligosaccharides. … e)     L'aldol ( n° 29.12 ) et l'acétoïne (3-hydroxy-2-butanone) ( n° 29.14 ), qui bien que répondant aux conditions … les composants autres que le sucre sont des mélanges, notamment les esters de sucre obtenus à partir d'acides gras …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504

Explanatory notes

… ou plus de fils isolés, diversement disposés autour de noyaux en fer, le plus souvent feuilletés (tôles), bien que, … entre deux lignes. La puissance d'un transformateur est le nombre de kilovoltampères (kVA) délivrés en fonctionnement …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424

Explanatory notes

… sous la forme d'un bloc mécanique homogène, chargés ou non, utilisant des produits chimiques à mousse ou autres. … équipées d'aspirateurs en vue d'éliminer les poussières nocives en suspension. Ce groupe comprend aussi les appareils à jet de vapeur, utilisés notamment pour le nettoyage des pièces métalliques, etc. D.‑ …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523

Explanatory notes

… 8523.29 - - Autres - Supports optiques : 8523.41 - - Non enregistrés 8523.49 - - Autres               - Supports … les récupérer sur le support. La présente position comprend notamment : A.- LES SUPPORTS MAGNETIQUES Les produits de ce …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2925

Explanatory notes

… de la présente position et relèvent du n° 21.06 (voir la Note 1 b) du Chapitre 38). Les préparations constituées par … un mélange de saccharine ou de ses sels et de substances non alimentaires, tels l'hydrogénocarbonate de sodium (bicarbonate de sodium) et l'acide tartrique notamment, relèvent du n° 38.24 . 2) Succinimide . Utilisée …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501

Explanatory notes

… sous la forme d'un mouvement rotatif. Il en existe de nombreux types, dont les caractéristiques varient suivant … risques d'incendie (carcasse antigrisou). Dans d'autres, notamment les moteurs soumis à des vibrations importantes, … , d'engrenages, de variateurs de vitesse (qu'il s'agisse ou non de blocs motoréducteurs), etc., ou encore d'un arbre …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… guêtres et articles analogues; parties de ces objets Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)  … GENERALES Sous réserve de quelques exceptions (voir notamment les exclusions énumérées en fin des présentes …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)  … et 41.12 à 41.14. 4.-  Sous réserve des dispositions de la Note 3 du présent Chapitre :        a)  la matière du dessus … barrettes, clous, protecteurs ou dispositifs analogues. Notes de sous-positions. 1.-  Au sens des n°s 6402.12, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326

Explanatory notes

… fer ou en acier (+).             ‑ Forgés ou estampés mais non autrement travaillés : 7326.11 ‑ ‑ Boulets et articles … les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature. On y range notamment : 1)   Les fers à ferrer …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207

Explanatory notes

… sons de faible amplitude, être joués dans des conditions normales d'audition sans la partie électrique ou … et transmis à des haut‑parleurs.         Sont notamment basés sur ce principe des instruments du type … est projeté sur une cellule. En calculant soigneusement le nombre d'ouvertures du disque‑écran, on provoque un nombre …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428

Explanatory notes

… hydrostatique ( n°s 89.05 ou 89.07 ). Les dispositions des Notes explicatives du n° 84.26, relatives aux appareils … les équipements de commande ou de sécurité   électriques ou non  , sont admis avec l'appareil.  Sont également rangés … une cage verticale ou sur une rampe oblique. Elles servent notamment à l'évacuation du charbon dans les mines, …

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