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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 77
… (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé) …
Explanatory notes
… Chapitre 77 (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé). …Section VI > Chapitre 28 > Position 2811
… Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… rougeâtre. 2) Acide chlorique (HClO 3 ). Cet acide n'existe qu'à l'état de solutions aqueuses, sous forme d'un … énergique. 3) Acides thioniques (ou polythioniques) n'existant qu'à l'état de solutions aqueuses : acide … gaz nauséabond, dangereux à respirer, car il paralyse le nerf olfactif. Présenté en solutions aqueuses peu stables. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2912
… Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; …
Explanatory notes
… 29.12 ‑ Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; … paraformaldéhyde. ‑ Aldéhydes acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées : 2912.11 ‑ ‑ … contenant d'autres fonctions oxygénées : 2912.41 ‑ ‑ Vanilline (aldéhyde méthylprotocatéchique) 2912.42 ‑ ‑ …Section III > Chapitre 15 > Position 1509
… Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… physiques dans des conditions, thermiques notamment, qui n’entraînent pas d’altération de l’huile, et n’ayant subi aucun … les sous-positions ci-dessus, par des méthodes de raffinage n'entraînant aucune modification de la structure …Section V > Chapitre 27 > Position 2714
… Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches asphaltiques. …
Explanatory notes
… ‑ Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumi-neux; asphaltites, et roches asphaltiques (+). 2714.10 ‑ Schistes et sables bitumineux 2714.90 ‑ Autres Les bitumes naturels (y compris …Section X > Chapitre 49 > Position 4903
… Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. …
Explanatory notes
… 49.03 ‑ Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. Les albums ou livres … pinceau, de même que les livres qui comportent les couleurs nécessaires au coloriage, disposées sur un support de papier …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702
… Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. …
Explanatory notes
… 87.02 - Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. 8702.10 ‑ Uniquement à … de n’importe quel type de moteur (moteur à combustion interne à piston, moteur électrique, combinaison de moteur à … à piston et d’un ou de plusieurs moteurs électriques sont désignés sous l’appellation de « véhicules électriques …Section IV > Chapitre 22 > Position 2209
… Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide …
Explanatory notes
… 22.09 ‑ Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide … I.‑ VINAIGRES COMESTIBLES Sous le nom de vinaigres on désigne les liquides acides résultant de la fermentation …Section II > Chapitre 6 > Position 0602
… Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. …
Explanatory notes
… 06.02 ‑ Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons (+). 0602.10 ‑ Boutures non racinées et greffons 0602.20 ‑ Arbres, arbustes, arbrisseaux …Section I > Chapitre 2 > Position 0203
… Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées. …