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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3905 > 3905.30
… Poly(alcool vinylique), même contenant des groupes acétate non hydrolysés …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.28
… Titrant moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.21
… Uniquement à moteur à piston à allumage par compression …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209 > 9209.9 > 9209.92
… Parties et accessoires des instruments de musique du n° 92.02 …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209 > 9209.9 > 9209.94
… Parties et accessoires des instruments de musique du n° 92.07 …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.10
… Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.3
… Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.6
… Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires …