… - Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses : 8432.21 - - … être tirés par un animal ou un véhicule (tracteur, par exemple), ou être montés sur un véhicule (tracteur, châssis, … soit sur un tambour ou des rouleaux tournants (herses extirpatrices). Dans une variété de herses appelées …
… les autres outils à main, ainsi que l'outillage à main, à l'exception de ceux repris, soit dans d'autres positions du … (marteaux de paveurs, de maçons, ou de briqueteurs, par exemple). C) Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants … mécanique au sens du n° 82.10 ‑ voir la Note explicative correspondante) s'apparentant aux articles de …
… pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une fonction de … Les machines et appareils de la présente position, à l'exception toutefois de certaines caisses enregistreuses, ont … les quatre opérations et divers autres calculs (par exemple, extraire des racines, élever un nombre à une …
… feuilles, fleurs, pétales, fruits, queues, graines, à l'exclusion des graines et fruits oléagineux des n°s 12.01 à … mais aussi lorsqu'ils sont destinés à la fabrication d'extraits, d'alcaloïdes ou d'huiles essentielles employés … des n°s 12.01 à 12.07 , les graines et fruits destinés à l'extraction d'huiles fixes, même lorsque celles‑ci servent …
… circulaires : 8447.11 - - Avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165 mm 8447.12 - - Avec cylindre d'un diamètre … les tresses, le filet, les surfaces touffetées, ainsi qu'à exécuter le guipage de mèches ou de fils de toutes matières … couture (bas, chaussettes, etc.). Les métiers rectilignes exécutent aussi bien le tricot à mailles cueillies (métiers …
… imprégnés permettant de reproduire par pression (par exemple, au moyen des caractères de la machine à écrire), … encrage, etc., un document original en un nombre variable d'exemplaires. Les papiers de l'espèce ne sont compris ici que s'ils sont présentés en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm ou en feuilles carrées ou rectangulaires …
… et poudres de viande ou d'abats de tous animaux (à l'exception des poissons, crustacés, mollusques et autres … viande et les abats impropres à l'alimentation humaine sont exclus ( n° 05.11 ). Les farines, poudres et agglomérés sous … que pour d'autres usages (pour l'industrie du cuir, par exemple). Les abats repris sous 1), présentés à l'état …
… pour les meubles, portes, fenêtres, carrosseries, par exemple. Ces articles restent classés ici même s'ils sont … communs, mais les roues peuvent être en toute matière (à l'exclusion des métaux précieux). Lorsque les roulettes … présente position ou de la Note 2 du présent Chapitre, sont exclues de la présente position ( Chapitre 87 , par …
… raidisseurs et tendeurs pour fils de clôture, tuiles ( à l'exclusion de celles utilisées dans la construction, n° 73.08 … particuliers avec ou sans leurs accessoires (voir la Note explicative du n° 42.02 ), boîtes d'herborisateurs et … (parties reconnaissables de machines ou d'appareils par exemple), ni les ouvrages forgés non finis qui demandent une …
… de production et tiges de forage, des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz : 7304.22 - - Tiges de … une ébauche creuse dont l'épaisseur et le diamètre extérieur sont supérieurs et la longueur inférieure à ceux … tube obtenu est déjà un tube fini. B) Filage à chaud par extrusion dans une presse, soit sous verre (procédé …
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