Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0404
… de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. 0404.10 ‑ Lactosérum, modifié ou non, même … le lactosérum (c'est‑à‑dire, les constituants naturels qui demeurent lorsque les matières grasses et la caséine ont été … Note 1 de sous‑positions du présent Chapitre). Ces produits peuvent se présenter à l'état liquide, pâteux ou solide, (y …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
Explanatory notes
… dentaires ou vétérinaires. Parmi ces articles on peut citer les ouates à l'iode, au salicylate de méthyle, … et sparadraps médicamenteux, etc. Lesdits articles peuvent être présentés en pièces, en rondelles ou sous toute … sans autre reconditionnement, et sont reconnaissables à leurs caractéristiques (présentation en plis ou en rouleaux, …Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, …
Explanatory notes
… 15.10 ‑ Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives, … d’eau et d’huile Les huiles de la présente position peuvent être brutes ou raffinées ou autrement traitées, pour …Section V > Chapitre 25 > Position 2501 > 2501.00
… sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents …
Classification opinions
… de faibles quantités d'oligo-éléments de la nature de ceux existant à l'état naturel dans certains sels, tels que …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.20
… Encaustiques et préparations similaires pour l'entretien des meubles en bois, des parquets ou d'autres boiseries …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2
… Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, autres que ceux des n°s 6907.30 et 6907.40 …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7302 > 7302.30
… Aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.6 > 8418.61
… Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.3
… Amino-aldéhydes, amino-cétones et amino-quinones, autres que ceux à fonctions oxygénées différentes; sels de ces produits …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.2
… en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm …