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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 67 > Position 6701 > 6701.00
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur … duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du n° 05.05 et les tuyaux …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.50
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705
… Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, …
Explanatory notes
… qui, n’ayant bien souvent qu’une valeur intrinsèque assez réduite, tirent en fait leur intérêt de leur rareté, de leur … fresques,les sculptures anciennes en ronde-bosse et reliefs, les pétroglyphes et les éléments architecturaux … ou non industrielle et nécessaires pour la pratique des religions traditionnelles ou importants pour l’héritage …Section I > Chapitre 5 > Position 0511
… non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine. …
Explanatory notes
… On l'emploie pour la teinture en rouge. La couleur qu'on en retire est vive et très solide; elle est reprise sous le n° 32.03 . Le kermès animal ne doit … particulier : 1°) Les œufs fécondés vivants, destinés à la reproduction, qui se reconnaissent à la présence, sur leur …Section XV > Chapitre 72 > Position 7206
… Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires, à l'exclusion du fer du n° 72.03. …
Explanatory notes
… Ils sont ordinairement de section sensiblement carrée, rectangulaire ou octogonale et l'une des extrémités est plus … pour faciliter le démoulage. Ils présentent une surface régulière et uniforme et sont pratiquement sans défaut. Les … obtenues notamment soit à partir de loupes provenant de la réduction directe du minerai de fer et qui, dans certains …Section XX > Chapitre 96 > Position 9605
… Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements. …
Explanatory notes
… assortiments de voyage, soit composés d’articles distincts relevant de différentes positions de la Nomenclature, soit … étui en cuir, en tissu, en matières plastiques, en carton recouvert de matière plastique, etc., contenant, par … Les articles constituant ces nécessaires suivent leur régime propre . …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901
… Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. …
Explanatory notes
… 89.01 - Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de … transport de troupes et des navires‑hôpitaux ( n° 89.06 ). Relèvent notamment de cette position : 1) Les paquebots …Section XI > Chapitre 54 > Position 5406
… Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 54.06 ‑ Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre les fils de filaments synthétiques …Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.3 > 1905.32
… Gaufres et gaufrettes …
Classification opinions
… 1. Gaufrette enrobée de chocolat , se présentant sous la forme d'une barre d'une longueur de 9 cm, … gaufrette (environ 5 à 6 mm d'épaisseur) cuite au four et recouverte de chocolat au lait. Application de la RGI 3 b). …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.35, 85.36 ou 85.37. …