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Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… (tubes Morris, par exemple), consistant en tubes de petit calibre placés dans des fusils de gros calibre pour le tir … etc.) pour revolvers et pistolets. 6)    Les boucles, bretelles, porte‑bretelles, grenadières et viroles pour … et mousquetons. 7)    Les dispositifs amortisseurs du bruit de la détonation (silencieux). 8)    Les dispositifs …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901

Explanatory notes

… notamment, comme revêtement pour le papier, les panneaux de fibres, les feuilles d’aluminium, etc., comme matériau d’isolation électrique et pour la fabrication de divers articles ménagers, de jouets, etc. Le …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3903

Explanatory notes

… thermoplastique incolore et transparente qui trouve de nombreuses applications dans les industries … cosmétiques, par exemple. Il est également utilisé pour fabriquer des jouets, des boîtiers de pendules et des … dans l'industrie du bâtiment. Il est également utilisé pour fabriquer des emballages à jeter et des articles pour servir …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5803

Explanatory notes

… La présente position comprend également : 1)    Les gazes brochées, fabriquées à l'aide d'un fil supplémentaire dit fil brocheur qui produit, durant le tissage, des effets de … les tissus à point de gaze avec, en particulier, les tissus brochés ou les autres tissus des Chapitres 50 à 55 , les …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres Cette position couvre les hydrocarbures gazeux bruts , qu'il s'agisse de gaz naturels, de gaz provenant du traitement des huiles brutes de pétrole ou de gaz obtenus par des procédés … des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8306

Explanatory notes

… de servants de cultes, les sonnailles pour le bétail, les timbres de portes, de tables, de bicyclettes, de … électriques ou non électriques), boutons et poussoirs pour timbres, y compris les boutons tournants pour timbres de portes. Sont exclus de cette position : a)    Les …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… dits portatifs (montres et compteurs de temps de poche, à bracelet et similaires) ou fixes (horloges, pendules, … lampe, écritoire, presse‑papiers, bloc‑note, pot à tabac, briquet, sac à main, boîte à poudre, étui à cigarettes, … d'un électro‑aimant. B)   Les appareils indépendants branchés sur le réseau , à forte réserve de marche …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7217

Explanatory notes

… n'intervenant presque uniquement, que comme garniture. Au nombre de ces fils, on peut citer les fils modistes pour la fabrication de carcasses de chapeaux, les fils pour la … etc. Les fils de fer ou d'acier sont employés à de nombreux usages, par exemple pour la fabrication des toiles, …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111

Explanatory notes

… montres des n°s 91.01 ou 91.02 (montres de poche, montres‑bracelets, chronographes , etc.), avec ou sans verre, … le couvercle , protège le verre). Les boîtes pour montres‑bracelets n'ont pas de pendant ni d'anneau, mais elles sont …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4420

Explanatory notes

… de particules ou panneaux similaires, des panneaux de fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la … boîtes à ouvrages, les boîtes‑nécessaires de couture ou de broderie, les bonbonnières, les pots à tabac, les étuis et … de ce Chapitre), tels que les portemanteaux, les porte‑brosses, les classeurs pour lettres à poser sur les bureaux, …

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