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Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre … de melons (y compris de pastèques), généralement destinés à l'alimentation humaine, en l'état ou après préparation. Ils …

Legal note

… pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation. …

Section VII

Explanatory notes

… le caoutchouc et les ouvrages en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère …

Legal note

… le caoutchouc et les ouvrages en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… pas :        a)   les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam (n° 25.17);        … ou des métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques. Notes de sous-positions. 1.-  Aux fins du … successives. Parmi les traitements de préparation, les plus importants sont ceux qui ont pour but la concentration du …

Legal note

… pas :        a)   les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam (n° 25.17);        … de laitier, de scories, de roche et les laines minérales similaires (n° 68.06);        f)   les déchets et débris de … ou des métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques. Notes de sous-positions. 1.-  Aux fins du …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)     les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et … du présent Chapitre peuvent inclure des articles ayant une importance culturelle qui sont soumis à des restrictions à l’importation ou à l’exportation. Ces divers articles sont …

Legal note

… Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)     les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et … les tableaux, peintures, dessins, collages ou tableautins similaires, gravures, estampes ou lithographies sont classés … avec les articles visés dans la présente Note suivent leur régime propre. …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… végétales (Chapitre 15);        c)   les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de … et pâtes de fruits, les amandes dragéifiées et les produits similaires présentés sous forme de confiseries (n° 17.04) ou … homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour …

Legal note

… végétales (Chapitre 15);        c)   les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de … et pâtes de fruits, les amandes dragéifiées et les produits similaires présentés sous forme de confiseries (n° 17.04) ou … homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… non filées, les monofilaments, les lames et formes similaires en matières plastiques, les lames de papier, mais … été préparés (refendus, étirés, pelés, etc.) ou avoir été imprégnés de paraffine, de glycérol, etc. pour en faciliter … 5) ci‑dessus) (Section XI) . 4 ° )    Les fils textiles imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de matières …

Legal note

… non filées, les monofilaments, les lames et formes similaires en matières plastiques, les lames de papier, mais … matières textiles, les monofilaments et les lames et formes similaires du Chapitre 54. 2.‑   Le présent Chapitre ne … on considère comme matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, parallélisés les articles …

Section XVII

Explanatory notes

… des n°s 95.03 ou 95.08, ni les luges, bobsleighs et similaires (n° 95.06). 2.‑  Ne sont pas considérés comme … les joints, rondelles et similaires en toutes matières (régime de la matière constitutive ou n° 84.84) ainsi que les … pour capotes, les dispositifs lève‑glaces), les plaques d'immatriculation, de nationalité, etc. (en métaux communs, …

Legal note

… des n°s 95.03 ou 95.08, ni les luges, bobsleighs et similaires (n° 95.06). 2.‑  Ne sont pas considérés comme … de transport :        a)   les joints, rondelles et similaires en toutes matières (régime de la matière constitutive ou n° 84.84) ainsi que les …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux. 2.‑     Le présent Chapitre ne comprend pas : … ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures. 5.‑     Dans la Nomenclature, on considère comme pelleteries factices les imitations de pelleteries obtenues à l'aide de laine, de …

Legal note

… des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux. 2.‑     Le présent Chapitre ne comprend pas : … ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures. 5.‑     Dans la Nomenclature, on considère comme pelleteries factices les imitations de pelleteries obtenues à l'aide de laine, de …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);         … et flèches pour le tir, les armes mouchetées pour salles d'escrime et les armes ayant le caractère de jouets … que les armes auxquelles ils sont destinés, suivent le régime de celles‑ci. Par contre, les dispositifs optiques …

Legal note

… Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);         … et flèches pour le tir, les armes mouchetées pour salles d'escrime et les armes ayant le caractère de jouets …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ … principalement à partir de la bauxite, alumine hydratée impure (voir la Note explicative du n° 26.06). La bauxite … obtenu (solution d'aluminate de soude) pour en éliminer les impuretés non dissoutes (oxyde de fer, silice, par exemple); …

Legal note

… la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ … de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension. …

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