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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00
… Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives …
Classification opinions
… , constitué de granulés denses et très purs (non-poreux) de couleur blanche et de haute qualité, contenant : nitrate … : 0,1 % max. Ce produit constitue le matériau de base pour la fabrication de l'ANFO (Ammonium Nitrate Fuel Oil) …Section XV > Chapitre 72 > Position 7210 > 7210.70
… Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques …
Classification opinions
… deux faces extérieures du produit laminé et d'une feuille ou couche de matière plastique qui constitue la couche …Section IV > Chapitre 23 > Position 2306 > 2306.50
… De noix de coco ou de coprah …
Classification opinions
… 1. Poudre de noix de coco vierge dégraissée , ayant une teneur … peau brune extérieure. Par la suite, les noix sont lavées, coupées et séchées pendant 45 min à une température maximale …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.30
… d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.60
… Autres, uniquement à moteur électrique pour la propulsion …
Classification opinions
… 1. Véhicule automobile utilitaire multi-usage à 4 roues comprenant un siège à l'avant et une zone de chargement ouverte située à l'arrière. Il est propulsé par un moteur …Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.20
… A base de polymères acryliques ou vinyliques …
Classification opinions
… de vinyle copolymère (30:70). Le produit se présente sous forme de liquide transparent, dans des fûts métalliques … utilisé comme matière première dans la production de laque pour cheveux Application des RGI 1 (Note 4 du Chapitre 32) …Section XV > Chapitre 76 > Position 7603 > 7603.10
… Poudres à structure non lamellaire …
Classification opinions
… 1. Poudre, à l'état non fritté, consistant en grains …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.8 > 8519.81
… Utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur …
Classification opinions
… composé d'un lecteur de cédérom doté d'un décodeur MP3 pour la lecture de fichiers de format MP3, présenté avec un … enveloppe comportant une mémoire flash, un microprocesseur sous forme de circuits intégrés (« puces »), un système …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.10
… De soie ou de déchets de soie …
Classification opinions
… L'écharpe fait partie d'un assortiment qui comporte en outre un coupon de tissu brodé de forme rectangulaire sans aucun …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.20
… Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées) …